Arrêté NOR : ECOM0100734A du 13
décembre 2001 définissant la nomenclature prévue aux II et III de l'article 27
du code des marchés publics - J.O. du 26 décembre 2001
J.O. Numéro 299 du 26 Décembre 2001
page 20608
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, la ministre de
l'emploi et de la solidarité, le ministre de l'intérieur, le ministre de
l'éducation nationale, le ministre de la défense, le ministre de l'équipement,
des transports et du logement et le ministre de la recherche,
Vu le décret no 2001-210 du 7 mars 2001 portant code des marchés publics,
notamment son article 27 ;
Vu le décret no 2001-726 du 31 juillet 2001 relatif aux procédures de passation
de certains marchés du service à compétence nationale DCN,
Arrêtent :
Article 1er
La nomenclature prévue aux II et III de l'article 27 du
code des marchés publics est annexée au présent arrêté.
Les services et établissements publics ayant, en application des dispositions
qui les régissent, une mission explicite de recherche sont soumis, outre la
présente nomenclature, à une nomenclature complémentaire spécifique aux
fournitures et services de recherche qui fait l'objet d'un arrêté particulier.
A titre transitoire, jusqu'à sa transformation en société, le service DCN est
autorisé à se référer, pour ses achats, à la nomenclature fixée par
l'instruction du 7 juin 2001 du ministère de la défense.
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de
Fait à Paris, le 13 décembre 2001.
MARCHES PUBLICS
Nomenclature de
fournitures et de prestations de services homogènes
NUMERO |
INTITULE |
Denrées alimentaires |
|
10.01 |
Produits carnés surgelés ou congelés :
Viandes et
abats de bovins, ovins, porcins et équins surgelés ou congelés .
Viandes et
abats de volailles, lapins et gibiers surgelés ou congelés (y compris préparations simples) |
10.02 |
Produits de la mer ou d’eau douce surgelés ou
congelés :
Poissons
entiers, en filets, en portions, nature ou enrobés, surgelés.
Crustacés,
coquillages et mollusques surgelés. |
10.03 |
Fruits, légumes et pommes de terre surgelés :
Fruits et jus
de fruits surgelés.
Légumes crus
ou cuits, préparés en mélanges ou en purées surgelées. |
10.04 |
Préparations alimentaires surgelées :
Toutes préparations
élaborées composites surgelées
Crèmes
glacées, glaces et sorbets. |
10.05 |
Préparations alimentaires élaborées composites
réfrigérées :
Toutes
préparations élaborées composites réfrigérées .
Sandwiches
préparés à l’avance. |
10.06 |
Pains, pâtisseries, viennoiseries et ovoproduits
surgelés. |
10.07 |
Viandes et charcuteries (autres que surgelés ou en
conserve appertisée) :
Viandes et
abats de boucherie, frais ou réfrigérés.
Viandes et
abats de volailles, lapins et gibiers, frais ou réfrigérés.
Charcuteries
(salaisons, charcuteries crues, cuites).
Préparations
réfrigérées à base de viandes.
Grenouilles et
escargots, frais ou réfrigérés.
Graisses
d’animaux, brutes ou fondues (lard, saindoux, graisse d’oie ou canard). |
10.08 |
Produits de la mer ou d’eau douce (autres que
surgelés ou en conserve appertisée) :
Poissons,
crustacés, coquillages et mollusques, entiers, frais ou réfrigérés.
Poissons frais
ou réfrigérés, en filets, en tranches ou en morceaux.
Poisons
séchés, salés ou fumés.
Préparations
réfrigérées à base de poissons, crustacés, coquillages ou mollusques. |
10.09 |
Fruits et légumes préparés et réfrigérés :
5ème
gamme.
Jus de fruits
et de légumes frais ou réfrigérés.
Fruits,
légumes et salades préparés et réfrigérés dits de 4ème gamme.
Pommes de
terre préparés, précuites et réfrigérées. |
10.10 |
Fruits, légumes et pommes de terre (autres que
surgelés ou en conserve appertisée, élaborés en sacs) :
Fruits et
légumes frais en l’état.
Pommes de
terre.
Ail, oignons, échalotes. |
10.11 |
Boissons :
Jus de fruits
et légumes (autres que surgelés ou réfrigérés).
Boissons
alcooliques distillées.
Vins et
champagnes.
Vermouths
(apéritifs à base de vins).
Bière.
Eaux, boissons
rafraîchissantes.
Sirops. |
10.12 |
Produits laitiers et avicoles (autres que surgelés)
:
Laits
liquides, laits gélifiés, emprésurés, crèmes.
Beurres,
margarines et pâtes à tartiner.
Fromages
affinés, fromages frais, yaourts et desserts lactés frais.
Œufs en
coquille, en conserve et autres produits. |
10.13 |
Pains et pâtisseries (autres que surgelés) : - Pains, pâtisseries et viennoiseries frais ou réfrigérés. |
10.14 |
Epicerie :
Confitures et
compotes.
Fruits à coque
grillés ou salés (amendes, cacahuètes…)
Miel.
Sel
alimentaire.
Conserves de
viandes appertisées.
Conserves
appertisées de poissons, crustacés, coquillages ou mollusques.
Conserves de
pommes de terre appertisées.
Conserves de
légumes ou de fruits appertisées.
Huiles
végétales à usage alimentaire.
Riz, farine,
semoules.
Huiles de
maïs, fécules, tapiocas.
Biscottes,
biscuits, pâtisseries de conservation.
Sucre.
Produits de la
chocolaterie et confiseries (comprend aussi le cacao en poudre, les
préparations pour petit-déjeuner, les fruits confits, les marrons glacés)
Pâtes
alimentaires.
Café et thé
conditionnés.
Condiments et
assaisonnements (vinaigre, suces, moutardes, épices).
Soupes et
potages, desserts lactés de conservation, gâteau de riz, préparations pour
entremets, desserts, mousses ;
Fruits secs.
Légumes secs.
Lait UHT.
Lait en
poudre.
Fonds de
sauce.
Préparations
pour purée.
Pommes chips. |
10.15 |
Aliments adaptés à l’enfant et diététique sans fin
médicale :
Aliments sans
sucre et/ou sans sel.
Edulcorants de
synthèse.
Semoules,
pâtes, biscuits sans gluten.
Viandes et
poissons moulinés. |
Produits de l’agriculture, de la pêche et des industries agricoles
(autres qu’à l’état de denrées alimentaires) |
|
11.01 |
Produits de l’agriculture (autres qu’à l’état de denrées alimentaires humaines)
:
Céréales (blé,
maïs, riz, orge, seigle, avoine, sarrasin, millet, etc.) y compris semences.
Plants de
pommes de terre.
Légumes secs
propres à l’alimentation animale (pois protéagineux, fèves, fèveroles).
Semences de
légumes à cosse.
Graines de
soja.
Arachides non
grillées.
Oléagineux non
tropicaux ( tournesol, colza) ;
Coton.
Oléagineux
tropicaux.
Tabac brut.
Paille.
Foin.
Betteraves à
sucre.
Cannes à
sucre.
Plantes
fourragères.
Jute.
Lin, chanvre,
sisel et autres plantes textiles.
Caoutchouc.
Plantes
aromatiques ou médicinales (sauf épices, plantes condiment et infusions)
Semences de
betteraves, plantes fourragères, gazon.
Plantes et
fleurs (plantes de pépinières, plantes vertes ou fleuries, fleurs coupées,
semences florales ou fruitières, plantes et semences potagères).
Café, thé,
cacao brut.
Epices non
conditionnées pour la vente (sauf plantes condimentaires). |
11.02 |
Produits de l’élevage (autres qu’à l’état de
denrées alimentaires humaines) :
Bovins
vivants.
Sperme de
taureau.
Ovins,
caprins, équidés vivants ;
Laine, poils
et crins ;
Porcins
vivants.
Volailles
vivantes.
Autres animaux
d’élevages vivants (lapins, gibiers d’élevage, animaux de fourrure, animaux
domestiques ou de laboratoire, pigeons, abeilles, reptiles, crocodiles,
tortues, escargots, grenouilles).
Cocons de vers
à soie.
Sécrétions
animales diverses (cire d’abeilles, spermaceti).
Peaux,
fourrures et cuirs bruts. |
11.03 |
Produits de la pêche et de l’aquaculture (autres
qu’à l’état de denrées alimentaires humaines) :
Poissons
vivants (alevins, poissons pour viviers et aquariums).
Produits
aquatiques divers (coraux, coquillages, écailles, guano, ambre et écume de
mer, éponges naturelles, algues, perles naturelles et de culture). |
11.04 |
Produits des industries agricoles (autres qu’à
l’état de denrées alimentaires humaines) :
Sous-produits
animaux non comestibles (os, corne, sabots, écailles, soies de porc, ivoire,
boyaux, musc)
Plumes et
duvets bruts.
Déchets de
l’industrie du poisson impropres à l’alimentation humaine .
Noyaux et
amendes (sauf fruits à coques).
Déchets de
fruits et de légumes ( y compris marrons et glands).
Huiles brutes,
tourteaux, farines oléagineuses.
Huiles
végétales raffinées à usage technique.
Huiles et
graisses hydrogénées.
Cires
végétales et résidus divers.
Son et résidus
de meunerie.
Résidus de
l’amidonnerie.
Aliments et
farines pour animaux (aliments pour animaux de ferme, y compris fourrages,
aliments pour animaux de compagnies).
Sucre
brut .
Mélasses.
Résidus de
sucrerie.
Cacao en
masse.
Beurre de
cacao.
Cacao en
poudre sucré non destiné à la consommation en tant que tel.
Coquilles et
pellicules de cacao.
Coques et
pellicules de café.
Alcool
éthylique.
Tartre et lie
de vin.
Résidus de
brasserie et de distillerie.
Malt.
Tabac manufacturé. |
Produits du bois |
|
12.01 |
Produits sylvicoles :
Grumes.
Bois de
chauffage.
Bois
d’industrie (pieux, piquets, feuillards) non traités.
Gommes
naturelles (gommes caoutchouteuses, résines de conifère, gemme, gomme
arabique).
Liège naturel
brut ou débité.
Ornements végétaux
(mousses, racines, feuillages décoratifs, arbres de Noël, écorces, matières
végétales pour le tannage, rotin, bambou, osier, roseau, jonc, alfa, autres
matières végétales pour vannerie).
Arbre sur
pied. |
12.02 |
Produits du travail du bois :
Laine, farine,
plaquettes et particules de bois.
Sciures et
déchets de bois.
Emballages en
bois (palettes, caisses, cageots, tonneaux, cuves, tourets et tambours, en
bois).
Articles
décoratifs, articles d’ameublement, cadres, ruches, clôtures, rames et avirons,
en bois (à l’exception du mobilier).
Articles en
lièges tels que flotteurs, blocs, plaques, feuilles et dalles en liège
aggloméré.
Articles en
toutes matières à vanner ou à tresser ( sauf meubles ou sièges en rotin et
tresses métalliques).
Contreplaqués,
panneaux et placages à base de bois densifié. |
12.03 |
Bâtiments préfabriqués en bois :
Hangars,
baraques de chantier, abris de jardin, serres, cabines de plage, classes
mobiles, chalets, en bois. |
Produits d’extraction |
|
13.01 |
Produits d’extraction énergétiques :
Charbon non
aggloméré.
Agglomérés de
houille.
Lignites.
Tourbe.
Pétrole brut.
Gaz naturel.
Sables et
schistes bitumineux. Minerais d’uranium. |
13.02 |
Produits d’extraction non énergétiques :
Minerais de
fer.
Minerais de
cuivre.
Minerais de
nickel.
Minerais
d’aluminium.
Minerais de
métaux précieux.
Minerais de
plomb, d’étain et de zinc.
Autres
minerais métalliques.
Marbres et
autres pierres marbrières.
Granit, grès
et autres pierres pour la construction.
Gypse et
pierre à ciment.
Craie et
dolomie.
Ardoise.
Sables.
Kaolin.
Argiles.
Pyrites et
soufre brut.
Autres
minéraux chimiques naturels.
Pierres
gemmes.
Diamants
industriels et abrasifs naturels.
Minéraux
divers.
Sels destinés
à l’industrie, au traitement des eaux,
au déneigement, saumures pour l’industrie, eaux mères pour salines. |
Produits textiles, cuirs, habillement |
|
14.01 |
Matières premières textiles et cuirs :
Fils de fibres
naturelles (soie, lin, coton, laine, jute)
Fils de fibres
artificielles ou synthétiques.
Fibres de
verre textile.
Fils de
mélanges de fibres synthétiques et de laine.
Fils à coudre
ou à tricoter.
Tissus à
prépondérance de laine, lin, soie, jute, chanvre.
Tissus à
prépondérance de coton.
Tissus à
prépondérance de textiles artificiels ou synthétiques.
Tissus
spéciaux (velours, peluches et tissus bouclés, tissus à point de gaze, tissus
en fibres de verre).
Etoffes non tissées.
Etoffes à
maille.
Tissus
caoutchoutés.
Feutres (sauf
vêtement en feutre).
Fils et corde
élastiques, fils et filet métallisés, tissus en fils et filet métallisés,
fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes, nappes tramées pour
pneumatiques, tissus enduits ou imprégnés, textiles techniques divers
(mèches, tuyaux, courroies), pièces textiles de capitonnage. Cuirs (non compris peaux, fourrures et cuirs bruts : 11). |
14.02 |
Linge de maison, articles d’ameublement et de
literie :
Couvertures, y
compris électriques.
Linge de lit.
Linge de table
Linge de
toilette ou de cuisine.
Rideaux et
voilages.
Petits
articles (couvre-lits, housses pour sièges).
Articles de
literie garnie (édredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, couettes garnis
intérieurement, sacs de couchage).
Tapis et
moquettes. |
14.03 |
Vêtements de dessus :
Pull-overs et
articles similaires.
Vêtements de
dessus, en tissu ou en maille (manteaux, pardessus, paletots, pèlerines,
ponchos, duffel-coats, trench-coats, parkas, cabans, anorak, gabardines,
canadiennes, vêtements de pluie, costumes, vestes, pantalons, shorts,
ensembles, tailleurs, vestons, robes, jupes, fracs, smokings).
Vêtements de
sport ou de loisir, en maille ou en tissu, ensembles de ski , maillots
de bain. |
14.04 |
Vêtement du travail :
Combinaisons,
vêtement de protection (hors NBC : 30), treillis militaires, pantalons
et salopettes de travail, blouses et tabliers de travail. |
14.05 |
Uniformes. |
14.06 |
Vêtements spéciaux : - vêtements en feutre, en non-tissés, en textiles enduits ou
imprégnés de caoutchouc ou de plastique, en caoutchouc, en plastique, bonnets
de bain. |
14.07 |
Vêtements de dessous, vêtements divers et
accessoires d’habillement :
Vêtements de
dessous ( pyjama, slips, caleçons, chemisiers, tuniques, blouses, chemises de
nuit, peignoirs, jupons, culottes, chemises et chemisettes, combinaisons,
soutien-gorge, body, gaines, tee-shirts, maillots de corps, collants,
socquettes, bas, chaussettes, bas, chaussettes).
Layette.
Gants,
ceintures châles, écharpes, cravates, mouchoirs, bretelles, foulards,
épaulettes, articles de chapellerie, etc., en textile, maille, cuir. |
14.08 |
Articles textiles divers ‘sauf à usage
unique) :
Articles
textiles d’emballage (sacs ou sachets de jute ou autres fibres naturelles ou
synthétiques).
Bâches,
stores, pavillonnerie, voiles, matelas pneumatiques, articles de camping, en
textile.
Parachutes,
parapentes, y compris à usage militaire.
Articles
textiles divers confectionnés (serpillières et articles d’entretien
similaires, ceintures et gilets de sauvetage, éventails, drapeaux et
fanions).
Ficelles,
filets, cordes, cordages, couffins, câbles et élingues, hamacs,
moustiquaires, etc., en textile.
Articles non
vestimentaires en non-tissés.
Articles en
rubanerie et en passementerie, tulles et dentelles, broderies.
Articles en
feutre.
Boutons et
fermetures en glissière. |
14.09 |
Articles textiles divers à usage unique (sauf
fournitures hôtelières pour la petite enfance :37) :
Produits de la
ouaterie (serviettes, tampons, bâtonnets, couches)
Autres
produits textiles à usage unique. |
14.10 |
Chaussures (quelle que soit la matière, sauf
chaussures orthopédiques) : - Chaussures, articles chaussants et accessoires de chaussures, y compris
chaussures de patinages ou isolantes, lacets. |
14.11 |
Articles de voyage et de maroquinerie (quelle que
soit la matière) : - articles de sellerie et de bourrellerie : colliers, laisses,
rênes, harnais, muselières, etc., bagages et articles de voyage et de
maroquinerie, bracelets de montre (sauf accessoires de vêtements en cuir),
parapluies, parasols et ombrelles, partie de parapluies, parasols et
ombrelles. |
Papier et produits de l’édition |
|
15.01 |
Pâte à papier :
Pâtes
chimiques de bois, à dissoudre : pâtes cellulosiques obtenues à partir
du bois et destinées principalement à l’industrie de la cellulose textiles
artificiels, plastiques.
Pâtes
chimiques de bois, à soude : pâtes de bois à la soude ou au sulfate,
écrues ou blanchies sauf à dissoudre.
Pâtes
chimiques de bois, au bisulfite.
Autres pâtes à
papiers : pâtes mécaniques ou chimiques de bois, pâtes de papier
désencré recyclé, pâtes de papiers obtenues à partir de matériaux divers
alfa, chiffons, paille, linters de coton.
|
15.02 |
Papiers et cartons en l’état :
Papiers à
usage graphique, ni couchés, ni enduits : papier utilisé pour
l’impression de journaux, à base de pâte de bois mécanique neuve et de pâte
de papier recyclé.
Papiers
kraftliner.
Autres papiers
et cartons kraft :papiers et carton utilisés pour les sacs
de grande contenance, l’emballage direct et la production d’articles
d’emballage, écrus ou blanchis, ni couchés, ni enduits.
Papiers pour
cannelure : utilisés dans la fabrication de carton ondulé.
Papiers et
cartons multicouches.
Papiers
spéciaux divers : papier sulfite d’emballage, papiers et cartons feutres
ou laineux, papiers et cartons filtres, papier à cigarette.
Papiers
frictionnés : parchemin végétal ( papier sulfurisé) et papier
ingraissable.
Papiers et cartons
assemblés : papiers et cartons “ entre-deux ” et papiers
composite divers.
Papiers et
cartons crêpés ou plissés (non compris cartons ondulés).
Papiers
couchés d’impression écriture : papiers et cartons à usage graphique
couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques, papier couché léger,
dit “ WC ” et papier bible.
Papiers et
cartons revêtus : papiers et cartons gommés ou adhésifs, plastifiés,
cirés, paraffinés, huilés.
Papiers et
cartons décorés : papiers imprimés ou autrement décorés en surface
(papier-cadeau) ;non compris les papiers paints.
Déchets et
débris de papiers et cartons.
Papier à la
main : papier ou carton formé feuille à feuille.
Papier
support : papier support pour carbone, stencil ou surface
photosensibles.
Papier
d’impression écriture, ni couché, ni enduit : papiers pour l’impression,
l’écriture, le dessin, ni couchés, ni enduits.
Papier cristal
et papier calque.
Papiers et
cartons kraft, couchés : papiers et cartons multiplis, couchés.
Papiers pour
report : papier carbone, autocopiant (non compris papier support). |
15.03 |
Emballages en papier ou carton :
Carton
ondulé : en bobine (SF), en plaque (DF, DDF) et ondulé mince
(microcannelure).
Emballages en
papier : sacs multiplis de grande contenance (pour ciment, farine),
sacs, sachets, pochettes d’emballage en papier ou complexe papier-plastique
ou papier-métal (exclus pochettes pour disque, enveloppes et pochettes
postales).
Emballages en
carton ondulés : caisses américaines, emballages de présentation,
découpes et articles de calage en carton ondulé.
Emballages en
carton compact : boîtes
pâtissières, caisses et cartonnages pilants livrés à plats, emballages
alimentaires en carton paraffiné, métallisé, plastifié, emballages recouverts
ou non recouverts, cartonnages publicitaires (PLV), emballages ronds (tubes,
pots de yaourt), cornets à lessive, etc., en carton, façonnages divers sur
carton compact (découpage, emboutissage, estompage).
Autres
articles à base de pâte, papier ou carton : papier à cigarette découpé
ou conditionné, filtres et articles filtrants en papier, tambours, mandrins,
bobines, canettes et busettes, en carton, boîtes à œufs et articles en pâte
moulés. |
15.04 |
Livres scolaires : - Livres scolaires, manuels et cahiers d’exercices et de travaux
pratiques qui les complètent (enseignements primaire, secondaire et
universitaire, en toutes matières). |
15.05 |
Livres non scolaires et documents imprimés :
Littérature
(romans, nouvelles, poésie, théâtre, critiques, bibliographies)
Essais et
ouvrages documentaires (livres scientifiques, techniques et médicaux,
sciences humaines et sociales, économie, droit, gestion, religion, atlas).
Livres pour la
jeunesse.
Encyclopédie
et dictionnaires : encyclopédies généralistes ou thématiques,
dictionnaires de la langues française, unilingues, bilingues ou multilingues.
Bandes
dessinées.
Partitions
musicales. |
15.06 |
Journaux, revues et périodiques d’information
générale :
Journaux :
quotidiens d’information générale, à diffusion internationale, nationale,
régionale ou locale.
Revues et
périodiques : hebdomadaires et magazines d’information générale,
périodiques sportifs, d’information économique, domestique, culturelle, pour
la jeunesse.
Abonnements
électroniques de presse et à des publications en ligne (encyclopédies,
dictionnaires). |
15.07 |
Journaux , revues et périodiques spécialisés : - Journaux, revues et périodiques spécialisés scientifiques,
économiques, juridiques, philosophiques, techniques. |
15.08 |
Enregistrements sonores, images fixes et images
animées :
Supports
préenregistrés son et image quel que soit le support : disque, bande,
cassette, vidéodisque, cd-rom, DVD, film vidéo.
Autres
produits édités : microfiches, microfilm.
Cartes
postales illustrées.
Photos,
illustrations, gravures : reproductions d’œuvres d’art et
d’estampes, planches d’enseignement,
affiches, cartes géographiques et globes terrestres. |
15.09 |
Imprimés simples pour communication interne :
Notices
techniques, répertoires, nomenclatures, annuaires, bottins administratifs. |
15.10 |
Autres imprimés : - Tickets , billets, formulaires
administratifs. |
15.11 |
Supports d’impression : - Matrices, plaques,
cylindres, etc., pour l’impression, clichés et formes imprimantes, caractères
d’imprimerie, pierres lithographiques. |
Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries
nucléaires |
|
16.01 |
Produits de la cokéfaction :
Cokes :
cokes et semi-cokes de houille, lignite ou tourbe, charbon de cornue.
Goudrons :
goudrons de houille et autres goudrons minéraux. |
16.02 |
Produits pétroliers raffinés liquides :
Essences pour
moteurs : ordinaire, supercarburant, avec ou sans plomb et autres additifs, mélanges pour moteurs deux temps,
essences d’aviation et mélanges incorporant de l’éthanol.
Carburéacteurs
de type essence (non compris le kérosène).
Gazoles pour
moteurs Diesel, fioul domestique.
Autres
fractions moyennes : naphta et fractions moyennes pour pétrochimie.
Fiouls lourds
de toutes teneurs en souffre pour tous usages, fractions lourdes et
condensats à retraiter.
Huiles de
pétrole : huiles pour moteurs, huiles de coupe, de rinçage, de
démoulage, pour transformations ou transmissions hydrauliques, huiles usagées
et huiles de recyclage (non compris les huiles à base de synthèse et les
liquides de frein). |
16.03 |
Produits pétroliers raffinés gazeux :
Butane et
propane conditionnés en bouteilles, propane livré en vrac, GPL carburant,
mélanges butane-propane pour aérosols.
Autres
produits pétroliers gazeux : éthylène, propylène, butylène,
butadiène liquéfiés et autres
hydrocarbures et mélanges gazeux. |
16.04 |
Produits pétroliers raffinés solides ou
pâteux :
Graisse
lubrifiants : vaseline et graisses lubrifiantes, paraffines et cires de
pétrole.
Coke de
pétrole et résidus lourds. |
16.05 |
Produits des industries nucléaires :
Uranium naturel et ses composés : concentrés
d’uranium (plus de 80% d’ équivalents métal) , oxydes, tétra et hexafluorures
d’ uranium, uranium métal et composés, cermets d’uranium et autres produits
céramiques faiblement radioactifs.
Uranium
enrichi : uranium métal, oxydes (pastilles) et hexafluorures d’uranium
enrichis en isotope 235, uranium 233, plutonium et ses composés , éléments
combustibles au plutonium.
Produits
fertiles : uranium appauvri.
Isotopes et
radioéléments.
Eléments
combustibles pour réacteurs nucléaires |
Produits chimiques |
|
17.01 |
Gaz industriels :
Gaz
industriels simples : oxygène, azote, gaz rares (argon, krypton, xénon,
néon, hélium), hydrogène gazeux ou liquide.
Gaz
industriels composés : anhydride carbonique sous forme gazeuse ou
solide, gaz médicaux (protoxyde et peroxyde d’azote).
Air liquide ou
comprimés en bouteilles. |
17.02 |
Colorants :
Colorants,
pigments et agents tannants.
Oxydes de zinc
et de titane.
Pigments
minéraux au chrome, au manganèse, au plomb et au cobalt.
Autres
pigments et oxydes minéraux.
Colorants de
synthèse.
Produits
tannants et teintures végétales.
Substances
tannantes chimiques.
Matières
colorantes inorganiques préparées. |
17.03 |
Produits chimiques inorganiques de base :
Métalloïdes.
Composés
métalloïdiques.
Eléments
chimiques métalliques.
Anhydrides et
acides minéraux.
Oxydes,
hydroxydes et bases minérales.
Halogénures
métalliques.
Hypochlorites,
chlorates, perchlorates.
Sulfures et
sulfates métalliques.
Phosphates ou
nitrates.
Carbonates.
Autres sels
métalliques.
Eau distillée
et produits inorganiques non compris ailleurs.
Composés
isotopiques d’éléments légers.
Sels cyanurés
et persels.
Peroxyde
d’hydrogène.
Phosphures,
carbures, hydruras.
Composés des
métaux des terres rares.
Soufre
raffiné.
Cendres de
pyrites.
Quartz et
pierres synthétiques. |
17.04 |
Produits chimiques organiques de base :
Hydrocarbures
acycliques.
Hydrocarbures
cycliques.
Dérivés
chlorés des hydrocarbures acycliques.
Dérivés
sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures.
Autres dérivés
halogénés des hydrocarbures.
Alcools gras
industriels.
Monoalcools
acycliques et dérivés.
Autres alcools
de synthèse et leurs dérivés.
Phénol et
dérivés.
Acides gras
industriels.
Acides
monocarboxyliques et leurs dérivés.
Autres acides
carboxyliques et leurs dérivés.
Composés
cycliques ou acyclique à fonction amine.
Composés
aminés à fonction oxygénée.
Composés à
fonction carboxymide, carboxymine ou nitrile.
Composés
organiques à autres fonctions azotées.
Thiocomposés
et organiques.
Composé
hétérocycliques divers ; acides nucléiques.
Esters des
acides inorganiques.
Aldéhydes et
dérivés.
Cétones,
quinones et dérivés.
Ethers,
peroxydes organiques et produits divers à fonction oxygénée.
Composés
organiques divers.
Dérivés de
produits résineux ou végétaux.
Charbon de
bois.
Dérivés de la
distillation des goudrons.
Lessives
résiduaires de l’industrie de la pâte à papier. |
17.05 |
Produits azotés et engrais :
Acides
nitriques et ammoniac.
Composés
nitrés.
Engrais
azotés.
Engrais
phosphatés
Engrais
potassiques.
Engrais
d’origine animale ou végétale ( fumiers ou lisiers ).
Nitrates de
sodium.
Engrais
composés et complexes. |
17.06 |
Matières plastiques de
base, caoutchouc synthétique :
Polyéthyléne.
Polystyrène.
Polychlorure
de vinyle.
Polymères
divers.
Polypropylène.
Polyacétate
de vinyle.
Polyacryliques.
Polyamides.
Résines
urèiques et mélaminiques.
Autres
résines.
Silicones.
Résines
thermoplastiques.
Déchets
et débris de matières plastiques. |
17.07 |
Produits
agrochimiques :
Insecticides.
Herbicides.
Inhibiteurs
de germination.
Désinfectants.
Fongicides
et produits phytosanitaires divers. |
17.08 |
Peintures et vernis en
phase aqueuse :
Peintures
et vernis en milieu non aqueux.
Couleurs
préparées et compositions vitrifiables.
Préparations
et adjuvants divers.
Couleurs
fines.
Encres
d’imprimerie. |
17.09 |
Parfums et produits de
toilette :
Parfums
et eaux de toilette.
Produits
pour les lèvres et les yeux.
Préparation
pour manucures et pédicures.
Poudres,
fards, fonds de teint.
Produits
pour les soins de la peau.
Produits
capillaires.
Préparations
capillaires non comprises ailleurs.
Dentifrices
et produits d’hygiène buccale.
Autres
produits d’hygiène et de toilette.
Articles
d’hygiène en caoutchouc : préservatifs en caoutchouc.
Articles
de coiffure et de toilette : peignes, vaporisateurs.
Savons
de toilette et de parfumerie.
Brosserie
de toilette.
Rasoirs
mécaniques et lames de rasoirs.
Rasoirs
électriques. |
17.10 |
Produits chimiques à
usage industriel :
Huiles
et graisses modifiées chimiquement.
Lubrifiant
spéciaux.
Additifs
pour lubrifiants et pour carburants.
Liquides
pour transmission hydrauliques et freinages.
Substances
peptiques.
Eléments
chimiques dopés.
Charbons
actifs.
Produits
pour les industries textiles, du cuir et du papier.
Produits
pour la métallurgie, la mécanique et la chimie.
Produits
chimiques industriels divers (pour la fonderie, mortiers et béton ;
sorbitol, échangeurs d’ions, dérouillants, préparations œnologiques,
dégrippants, correcteurs). |
Produits de santé (ATC : Anatomical Thérapeutic Chémical Classification) |
|
18.01 |
Spécificités
pharmaceutiques avec autorisation de mise sur le marché (AMM) : voies
digestives et métabolisme (code ATC A).
|
18.02 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : sang et organes hématopoïtiques (codes ATC
B).
|
18.03 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : système cardiovasculaires (codes ATC C).
|
18.04 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : médicaments dermatologiques (codes ATC D).
Anti-parasitaires,
insecticides et acaricides (codes ATC P), organes sensoriels. |
18.05 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : système génito-urinaire et hormones sexuelles
(codes ATC G), hormones sistémiques (codes ATC H).
|
18.06 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : anti-infectieux généraux à usage systémique
(codes ATC J).
|
18.07 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : antinéoplastiques et immunomodulateurs (codes
ATC L).
|
18.08 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : muscle et squelette (codes ATC M).
|
18.09 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : système nerveux (codes ATC N).
|
18.10 |
Spécificités
pharmaceutiques avec AMM : système respiratoire (codes ATC R).
|
18.11 |
Diverses spécialités
pharmaceutiques avec AMM (codes ATC V).
|
18.12 |
Spécialités
pharmaceutiques avec autorisation temporaire d’utilisation (ATU).
|
18.13 |
Préparations
pharmaceutiques :
Préparations
officinales.
Préparation
magistrales.
Préparations
hospitalières.
Produits
officinaux divisés. |
18.14 |
Produits pharmaceutiques
de nutrition parentérale et de nutrition entérale et produits de diététique
spécialisés à fins médicales.
|
18.15 |
Eléments et produits
issus du corps humain et produits thérapeutiques annexes :
sang, tissus, cellules.
|
18.16 |
Articles de
conditionnement pharmaceutiques et matières premières pharmaceutiques :
Tubes,
blisters, flacons, sachets, cubitainers. |
18.17 |
Médicaments radio
pharmaceutiques, préparations radio pharmaceutiques, trousses et générateurs.
|
18.18 |
Dispositifs médicaux
consommables généraux d’abord parentéral :
A
usage unique stérile.
Implantable. |
18.19 |
Dispositifs médicaux
consommables d’abord urologique, gynécologique, néphrologique :
A
usage unique stérile.
Implantable. |
18.20 |
Dispositifs médicaux
consommables d’abord ophtalmo, ORL et maxillo-facial :
A
usage unique stérile.
Implantable. |
18.21 |
Dispositifs médicaux
consommables des voies digestives et métabolisme :
A
usage unique stérile.
Implantable. |
18.22 |
Dispositifs médicaux
consommables de système cardio-vasculaires périphérique :
A usage unique stérile.
Implantable.
|
18.23 |
Dispositifs médicaux
consommables de cardiologie (chirurgie cardiaque, cardiologie
interventionnelle, rythmologie) :
A usage unique stérile.
Implantable.
|
18.24 |
Dispositifs médicaux
consommables d’abord pulmonaire et d’anesthésie réanimation :
A
usage unique stérile.
Implantable. |
18.25 |
Dispositifs médicaux
consommables de radiologie :
A
usage unique stérile.
Implantable. |
18.26 |
Dispositifs médicaux
consommables du système nerveux :
A
usage unique stérile.
Implantable. |
18.27 |
Dispositifs médicaux
consommables stériles à usage unique d’épuration des millieux biologiques.
|
18.28 |
Dispositifs médicaux
d’orthopédie et d’ostéosynthése.
|
18.29 |
Dispositifs médicaux
consommables stériles à usage unique d’abord, chirurgical et percutané, et
consommables stériles d’instrumentation chirurgicale.
|
18.30 |
Dispositifs médicaux
stériles à usage unique de fermeture des plaies chirurgicales ou non.
|
18.31 |
Objets de pansements et
de soins.
|
18.32 |
Drapage et habillage
stériles.
|
18.33 |
Dispositifs médicaux,
consommables stériles divers.
|
18.34 |
Dispositifs médicaux
consommables non stériles :
- Gants
d’examen, électrode électroencéphalographe. |
18.35 |
Gaz et fluides médicaux.
|
18.36 |
Produits d’hygiène
corporelle et divers à fins médicales.
|
18.37 |
Dispositifs médicaux
équipements d’imagerie :
Imagerie
par résonance magnétique.
Scanner.
Echographie.
Médecine
nucléaire.
Radiographies
et radioscopies mobiles.
TEP
(tornographe à émissions de positions).
Salles
de radiologie numérisées et non numérisées. |
18.38 |
Accessoires
d’imagerie :
Machines
à développer.
Reprographes
films et lasers.
Lecteurs
“ plaques au phosphore ”. |
18.39 |
Cassettes et
écrans :
Injecteurs.
Dosimétrie
opérationnelle.
Traitement
des effluents.
Sondes
pour échographes.
Négatoscopes.
Accessoires
de contrôle qualité d’imagerie. |
18.40 |
Dispositifs médicaux
d’équipement de bloc opératoire :
Tables,
supports patients.
Eclairage
opératoire.
Suspension
techniques de bloc opératoire.
Microscopes
opératoires.
Neuronavigation.
Robots
et télémanipulateurs.
Cryochirurgie.
Séparateur
de cellules.
Phakoémulsificateur. |
18.41 |
Dispositifs médicaux de
techniques opératoires :
Instrumentation
chirurgicale réutilisable.
Bistouris
électriques, à ultrasons et autres moteurs chirurgicaux.
Lasers
thérapeutiques et diagnostics. |
18.42 |
Dispositifs médicaux
d’équipement d’anesthésie, réanimation et soins intensifs :
Système
de monitorage, de perfusion, de nutrition.
Systèmes
de réchauffement, distributeurs de gaz à usage médical.
Systèmes
autonomes d’aspiration.
Accessoires
autres qu’à usage unique.
Centrales
de surveillance.
Incubateurs.
Cardiolocographes.
Suspensions
techniques pour services d’anesthésie, réanimation, maternité.
Maternité
(hors bloc). |
18.43 |
Dispositifs médicaux
d’équipement d’assistance fonctionnelle respiratoire :
Circulation
extracorporelle.
Défibrillateurs
non implantables.
Stimulateurs
externes.
Pompe
anti-aortique. |
18.44 |
Dispositifs médicaux
d’équipements d’assistance fonctionnelle respiratoire :
Ventilateurs
(respirateurs).
CPAP ;
ventilateur à pression positive continue.
Humidificateur.
Nébuliseur. |
18.45 |
Dispositifs médicaux
d’équipements d’assistance fonctionnelle rénale :
Générateurs
hémodialyse chronique et de réanimation.
Dialyse
péritonéale.
Osmoseurs
individuels et centraux.
Réseaux
de distribution spécifique. |
18.46 |
Autres dispositifs
médicaux d’équipements d’assistance fonctionnelle :
Equipements
non implantable. |
18.47 |
Dispositifs médicaux
d’équipements d’exploration fonctionnelle :
Electrocardiographe.
Baies
de cathérisation.
Epreuve
d’effort.
Analyseur
de gaz médicaux.
Cabines
pléthismographiques.
Analyseur
de la fonction respiratoire.
Electroancéphalographe,
électromyographe.
Potentiels
évoqués.
Réseaux
spécifiques.
Polysomnographie.
Spirométrie.
Réfractométres.
Focométres.
Unités
d’examen ophtalmologiques.
Baie
d’urodynamique.
Ph
métrie et manométrie oesophagienne. |
18.48 |
Dispositifs médicaux
d’endoscopie, vidéoendoscopie et échoendoscopie :
Fibroscopes.
Vidéoendoscopes.
Echoendoscopes
( avec échographes).
Endoscopes
rigides et accessoires.
Sources
de lumières froides.
Colonnes
d’endoscopie.
Automates
de désinfection des endoscopes. |
18.49 |
Dispositifs médicaux
d’équipements de thérapie :
Accélérateur
de particules.
Cobalt.
Stimulateur
de radiothérapie.
Calculateur
de dosimétrie.
Appareils
de mesure, de contrôle et de traitement en radiothérapie.
Fantômes
de thérapie.
Projecteur
de sources et appareils de curiethérapie.
Appareils
de thérapie de sang.
Physiothérapie.
Matériels
de kinésithérapie.
Matériels
d’électrothérapie.
Lithofriteur
extracorporel.
Photothérapie.
Caisson
hyperbare.
Matériels
d’oxygénothérapie. |
18.50 |
Equipements médicaux et
techniques divers :
Autoclaves et appareils de désinfection.
Conteneurs de stérilisation.
Machines à laver les instruments.
Appareils de désinfection (mobile).
Matériels
de morgue.
Lits
fluidisés.
Flux
laminaires (autres que les hoftes).
Siéges
dentaires et accessoires.
Ostéodensitométres. |
18.51 |
Consommables de
laboratoire liés à des équipements de diagnostic in vitro, micropipettes de
précision.
|
18.52 |
Consommables de
laboratoire pour électrophorèse, chromatographie, filtration.
|
18.53 |
Consommables de
laboratoire et systèmes de prélèvement pour patients, en verre, à usage
unique ou multiple.
|
18.54 |
Consommables de
laboratoire et systèmes de prélèvement pour patients, en plastique, à usage
unique ou multiple.
|
18.55 |
Consommables de
laboratoire
|
18.56 |
Réactifs biochimie et
réactifs immunochimie.
|
18.57 |
Réactifs hématologie-cytologie
et réactifs hémostese.
|
18.58 |
Réactifs
immunohématologie.
|
18.59 |
Réactifs
anatomopathologie.
|
18.60 |
Réactifs microbiologie,
culture cellulaire et réactifs immunologie infectieuse.
|
18.61 |
Réactifs biologie
moléculaire.
|
18.62 |
Réactifs d’anti-corps
monoclonaux.
|
18.63 |
Réactifs et consommables
pour FIV.
|
18.64 |
Equipements généraux de
laboratoire :
Balances,
étuves, bains, centrifugeuses.
Microscopes :
y compris électroniques ou protoniques et diffractographes. |
18.65 |
Equipements de biochimie.
|
18.66 |
Equipements
d’hermatologie.
|
18.67 |
Equipements de
bactériologie.
|
18.68 |
Equipements de biologie
moléculaire.
|
18.69 |
Equipements
d’anatomopathologie.
|
18.70 |
Equipements médicaux et
non médicaux liés à l’hospitalisation :
Fauteuils
roulants.
Soulève-patients,
araignées.
Brancards.
Baignoires
pour brûlés.
Ambulances,
SMUR.
Véhicules
aménagés pour handicapés.
Lits.
Matelas
médicaux, exceptés anti-escarres.
Lave
bassin. |
18.71 |
Divers conditionnements
pour services soins :
-
conditionnement pour déchets d’activités de soins à risque infectieux (sacs,
cartons, fûts, boîtes pour déchets piquants, coupants et autres déchets à
risques). |
18.72 |
Désinfectants.
|
18.73 |
Médicaments vétérinaires
et apparentés.
|
18.74 |
Dispositifs vétérinaires
consommables.
|
18.75 |
Dispositifs vétérinaires
d’équipements.
|
18.76 |
Dispositifs vétérinaires
de diagnostic in vitro et de réactifs.
|
Produits en caoutchouc. |
|
19.01 |
Produits en
caoutchouc :
Pneumatiques
neufs pour voitures de tourisme, pour cycles et motocycles, pour camions et
autocars, pour tracteur et pour l’aéronautique.
Chambres
à air et bandages.
Profilés
pour rechapage.
Pneumatiques
usagés.
Pneumatiques
rechapés.
Caoutchouc
régénéré.
Demi-produits
en caoutchouc.
Tubes
et tuyaux en caoutchouc.
Courroies
en caoutchouc.
Articles
divers en caoutchouc.
Déchets
en caoutchouc.
Produits
divers en caoutchouc : joints et rondelles en caoutchouc moulés et
découpés, bouchons, gommes, articles gonflables et protection des bateaux en
caoutchouc.
Produits divers en ébonite. |
Quincaillerie, outillage, emballage, produits en plastique, métal ou
verre (hors construction) |
|
20.01 |
Produits en plastique ou
en verre :
Tubes
et profilés en plastique.
Tubes
et tuyaux rigides en matières plastiques.
Tubes
et tuyaux souples en matières plastiques.
Plaques,
feuilles et films en matières plastiques.
Plaques,
feuilles et films en plastique armés, renforcés ou stratifiés.
Plaques,
feuilles et films en plastique alvéolaire.
Sacs,
sachets et housses en polyéthylène.
Sacs,
sachets et housses en autre matières plastiques.
Boîtes,
caisses, casiers en matières plastiques.
Bouteilles,
bidons, et bonbonnes en matières plastiques.
Autres
articles d’emballages en matières plastiques.
Récipients
en verre : bouteilles de toutes contenances, flacons et bonbonnes en
verre, pots industriels, bocaux, flacons et autres verres d’emballages,
bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre.
Autres produits en verre technique : cloches
horticoles, flotteurs pour la pêche, hublots de machine à laver. |
20.02 |
Outillage :
Outils
à main agricoles.
Lames
de scies, outils à mains divers.
Outillage
pour machines.
Outils,
robinetterie, manches en bois. |
20.03 |
Produits en métal et
quincaillerie :
Récipients
métalliques.
Boites
de conserve.
Boîtes
métalliques pour boissons.
Articles
métalliques de bouchage.
Câbles
en métaux ferreux.
Ronces
artificielles et barbelés.
Grillages
et toiles métalliques.
Pointes
et clous.
Fils
fourrés pour le soudage.
Aiguilles
et épingles.
Articles
de visserie et ressorts.
Articles
de boulonnerie-visserie filetés en acier.
Rivets
et rondelles en acier.
Autres
articles de boulonnerie-visserie filetés en métaux.
Ressorts.
Chaînes
et chaînettes.
Joints
métalloplastiques.
Allumeurs..
Brosserie
industrielle.
Brouettes,
diables, charrettes à bras, chariots de manutention sans moteur, buffets
roulants, véhicules à traction animale.
Abrasifs
appliqués sur support : meules à moudre, broyer, aiguiser, affûter,
tronçonner, rectifier ou ébarder, meulettes, disques et pierres à aiguiser en
toutes matières y compris le diamant.
Boulets
en fonte ou en acier et article pour broyeurs.
Ouvrages
en fil de fer (cage, corbeilles, crochets à ardoise, charriots-paniers).
Bobines,
tabatières, étuis à cigarettes, boîtes à outils, en métal.
Plaques-adresses,
plaques d’immatriculation, lettres et enseignes métalliques.
Piquets,
arceaux, tendeurs, colliers de serrage, souricière en métal.
Fers
à cheval, verrures pour lignes électriques.
Cloches,
clochettes, sonnettes, timbres, grelots, gongs et sonneries.
Tuyaux
flexibles en métal pour douches ou raccordement.
Echelles,
escabeaux métalliques.
Ouvrages
en plomb (conteneurs et matériels de lestage ou de protection contre les
rayonnements).
Aiguilles
à tricoter.
Anodes
pour revêtements en métaux non ferreux (galyanoplastie, nickelage, cuivrage).
Petits
articles métalliques domestiques. |
Produits de la métallurgie et métaux non ferreux |
|
21.01 |
Produits
de la métallurgie :
Fontes :
fontes de moulage ou d’affinage, liquides ou solidifiés (en gueuses,
saumons).
Ferromanganèse
carburé.
Eponges
de fer.
Lingots
et demi-produits en acier non allié.
Lingots
et demi-produits en acier allié.
Produits
plats CECA.
Fil
machine.
Barres
laminées à chaud.
Profilés
laminés à chaud.
Palplanches.
Rails
et matériel de voie laminé.
Scories,
laitier et battitures ferreuses.
Ferrailles,
vieilles fontes et déchets ferreux.
Déchets
lingotés.
Tubes
de fonte.
Accessoires
de tuyauterie en fonte.
Tubes
en acier.
Accessoires
de tuyauterie en acier.
Barres
étirés en acier non allié.
Barres
et profilés étirés en acier allié.
Autres
barres et profilés étirés en acier inoxydable.
Feuillards
laminés à froid en acier non allié.
Laminés
plats revêtus non CECA.
Autres
laminés à froid non CECA.
Profilés
formés à froid en acier non allié.
Profilés
formés à froid en acier inoxydable.
Fils
tréfilés en acier non allié.
Fils
tréfilés en acier allié.
Ferromanganèse
non carburé.
Ferrochrome.
Ferronickel.
Ferro-alliages
particuliers.
Grenaille
et poudre de fer.
Demi-produits
forgés en acier non allié.
Demi-produits
forgés en acier allié.
Barres
forgées en acier non allié.
Profilés
en acier obtenus par soudage.
Eléments
de voies ferrées non CECA.
Profilés
forgés en acier non allié.
Barres
forgées en acier allié. |
21.02 |
Métaux
non ferreux :
Argent.
Or.
Platine
et autres métaux précieux.
Plaqués
ou doublés d’or.
Plaqués
ou doublés d’argent et de platine.
Déchets
et débris d’or.
Déchets
et débris d’autres métaux précieux.
Aluminium
brut.
Poudres
et paillettes d’aluminium.
Barres
et profilés en aluminium.
Fils
en aluminium.
Tôles
et bandes en aluminium.
Feuilles
et bandes minces en aluminium.
Tubes
et tuyaux en aluminium.
Cendres
et résidus contenant principalement de l’aluminium.
Déchets
et débris d’aluminium.
Plomb.
Zinc.
Etain.
Barres,
profilés et fils en plomb.
Tables,
feuilles et poudres en plomb.
Tubes,
tuyaux et accessoires en plomb.
Poudres
et paillettes de zinc.
Barres,
profilés, fils, feuilles et laminés en zinc.
Tubes,
tuyaux et accessoires en zinc.
Barres,
profilés et fils d’étain.
Tôles,
feuilles, bandes et poudres d’étain.
Tubes,
tuyaux et accessoires de tuyauterie en étain.
Cendres
et résidus contenant principalement du zinc, du plomb, de l’étain.
Déchets
et débris de plomb, zinc ou étain.
Mattes
et cuivres de cément.
Cuivre
non affiné, non allié.
Cuivre
affiné et alliages.
Poudres
et paillettes de cuivre.
Barres
et profilés en cuivre.
Fils
de cuivre.
Laminés
en cuivre.
Feuilles
en cuivre.
Tubes
et tuyaux en cuivre.
Cendres
et résidus contenant principalement du cuivre.
Déchets
et débris de cuivre.
Mattes
de nickel et sinters.
Nickel
et alliages.
Poudres
et paillettes de nickel.
Barres,
profilés et fils en nickel.
Tôles,
bandes et feuilles en nickel.
Tubes,
tuyaux et accessoires en nickel.
Autres
métaux non ferreux.
Cendres
et résidus de métaux non ferreux divers.
Déchets
et débris de nickel.
Pièces
de fonderie en fonte malléable.
Pièces
de fonderie en fonte à graphite sphéroïdal.
Pièces
de fonderie en fonte grise ordinaire.
Pièces
de fonderie en acier.
Pièces
de fonderie en autre métaux non ferreux. |
Equipements de radio, télévision et communication (y compris à usage militaire) |
|
22.01 |
Composants
électroniques :
Condensateurs
de puissance.
Condensateurs
fixes de faible puissance.
Condensateurs
variables.
Résistances
électriques non chauffantes.
Circuits
imprimés.
Tubes
cathodiques.
Tubes
électroniques divers.
Transistors.
Dispositifs
photosensibles et piézo-électriques.
Circuits
intégrés.
Eléments
pour condensateurs.
Eléments
pour résistances électriques.
Eléments
pour composants électroniques actifs. |
22.02 |
Appareils
de protection audiovisuelle :
Equipements
de régie de studio, de télédistribution, de télévision en circuit fermé.
Equipements
pour la synthèse et la gestion des images ou le mixage du son.
Caméras
de télévision. |
22.03 |
Appareils
de réception, enregistrement ou reproduction du son et/ou de l’image :
Récepteurs
de radio.
Autoradios.
Récepteurs
de télévision.
Platines
disques.
Magnétophones.
Magnétoscopes
et caméscopes.
Microphones.
Matériels
électroacoustiques divers.
Amplificateurs
électriques.
Récepteurs
de radiotéléphones.
Pièces
et éléments de “ produits bruns ”.
Antennes.
Supports
de données. |
22.04 |
Appareils
de transmission audiovisuelle hors téléphonie :
Emetteurs
et réémetteurs de radio et télévision, y compris équipements pour satellites.
Emetteurs-récepteurs
de signaux hertziens pour commande, mesure ou signalisation.
Relais
hertziens fixes ou mobiles. |
22.05 |
Equipements
de téléphonie : Emetteurs et émetteurs-récepteurs de radiotélégraphie et de radiotéléphonie fixes ou mobiles.
Emetteurs-récepteurs
de télécommunication à bord des satellites.
Emetteurs-récepteurs
de CB, talkie-walkies, micros sans fil, combinés sans fil.
Matériel
de commutation de ligne ou par paquet, standards téléphoniques.
Matériel
de transmission : récepteurs, amplificateurs.
Matériel
de télégraphie (télex, bélinographes).
Equipements
pour salles de téléconférence et cabines téléphoniques.
Parties
de matériel téléphonique. |
22.06 |
Terminaux
de téléphonie : Radio-téléphones portatifs (cellulaires), y compris destinés aux véhicules.
Postes
téléphoniques d’usagers et autres terminaux, récepteurs (télécopieurs,
téléimprimeurs).
Terminaux
vidéotex (minitel). |
22.07 |
Equipements
de réseaux de télécommunication : - Routeurs.
Commutateurs.
Concentrateurs.
Modems.
Autres
équipements de réseau téléphonique, y compris le câble nécessaire à
l’installation du réseau. |
Instruments de précision, d’optique et d’horlogerie |
|
23.01 |
Instruments
d’aide à la navigation et de mesures géophysiques : Instruments d’aide à la navigation pour bateaux, avions ou lanceurs spatiaux, y compris pilotes automatiques, centrales d’inertie, bases de temps embarqués, centrales aérodynamiques, équipements de commande de vol et systèmes de visualisation associés, sondes, sonars.
Instruments
de mesures géophysiques, y compris radiosondes, capteurs de déplacements,
boîtiers de synchronisation ou de restitution, proximètres, instruments de
mesure angulaire, matériels de photogrammétrie topographie, nivellement,
géodésie, hydrographie, océanographie. |
23.02 |
Matériels
de radiodétection, radionavigation et radiosondage :
Matériels
de radiodétection, radionavigation et radiosondage au sol ou embarqués, tels
que radars et leurs équipements de visualisation ou d’exploitation, systèmes
de radionavigation et de contrôle de l’espace aérien (y compris enregistreurs
de vol et radiogonomètres), équipements de conduite de tir de tous types,
autodirecteurs pour missiles, électronique de munitions, équipements de
contre-mesures électroniques, matériels de radiocommande pour modèles
réduits. |
23.03 |
Instruments
de mesure des masses et des longueurs : Instruments de mesure et de contrôle pour pesage, de précision ou de grande capacité.
Tables
à dessins et instruments associés.
Instruments
de mesure de longueur.
Instruments
de mesure des masses. |
23.04 |
Instruments de mesure des grandeurs électriques, électromagnétiques ou électrostatiques :
Instruments
de mesure des radiations ionisantes, y compris détecteurs de neutrons.
Oscilloscopes
et oscillographes cathodiques.
Instruments
de mesure et de contrôle électriques.
Appareils
de contrôle en télécommunications.
Instruments
de mesure des grandeurs électromagnétiques.
Instruments
de mesure des grandeurs électrostatiques. |
23.05 |
Instruments de mesure des grandeurs physiques ou chimiques :
Thermomètres
(sauf médicaux), baromètres, densimètres, aéromètres, pyromètres,
hygromètres.
Appareils
pour mesurer ou contrôler le niveau, la précision ou le débit des fluides
tels que manomètres et débimètres, y compris les compteurs de chaleur.
Instruments
pour analyses et essais physiques ou chimiques tels qu’analyseurs pour la
chimie, biochimie, analyseurs de gaz ou de fumées, chromatographes,
spectromètres et spectrophotomètres, réfractomètres, appareils pour analyse
par électrophorèse, appareils pour essais de viscosité, porosité, dilatation,
tension, appareils pour mesures photométriques, calorimétriques, acoustiques.
|
23.06 |
Appareils pour le contrôle automatique :
Instruments
et capteurs de mesure de toutes natures avec fonction de régulation, tels que
thermostats et manostats. |
23.07 |
Compteurs :
Compteurs
d’eau, de gaz, d’électricité, de fluides divers, compteurs
d’étalonnage.
Compte-tours,
taximètres, podomètres, compteurs de vitesse, tachymètres, stroboscopes,
compteurs de tops. |
23.08 |
Appareils d’essais des matériaux et bancs d’essais :
Machines
et appareils mesurant la dureté, la traction, la flexion, l’élasticité, la
fatigue et les autres propriétés mécaniques des matériaux.
Machines
à équilibrer les pièces mécaniques en mouvement.
Bancs
d’essais pour moteurs et synchroscopes.
Bancs
optiques pour mesure.
Comparateurs.
Projecteurs
de profils.
Interféromètres.
Goniomètres. |
23.09 |
Matériels d’optique (y compris à usage utilitaire) :
Verres
de lunettes.
Verres
optiques.
Lunettes.
Montures
de lunettes.
Parties
et accessoires de montures de lunettes.
Eléments
optiques.
Instruments
optiques.
Dispositifs
optiques.
Parties
et accessoires de matériel optique.
Lunettes
de tir de nuit ou par conditions de visibilité réduite.
Appareils
de vision nocturne ou par conditions de visibilité réduite classés matériels
de guerre
Appareils
de vision nocturne ou par conditions de visibilité réduite classés matériels
de guerre.
Périscopes.
Hyposcopes.
Dispositifs
d’observation.
Dispositifs
de pointage et de réglage.
Appareils
de visée. |
23.10 |
Matériels photographiques (y compris à usage militaire) :
Objectifs
photographiques.
Appareils
de prises de vue spéciales photographiques.
Appareils
photographiques.
Equipements
photographiques de complément.
Lecteurs
de microfiches.
Parties
et accessoires de matériel photographique.
Projecteurs
de diapositives.
Matériels
photographiques destinés aux aéronefs et conçus pour des besoins militaires. |
23.11 |
Matériels cinématographiques (y compris à usage militaire) :
Caméras
cinématographiques.
Projecteurs
de films.
Objectifs
cinématographiques.
Appareils
de prise de vue spéciale cinématographique.
Equipement
cinématographique de complément.
Parties
et accessoires de matériel cinématographique.
Ecrans
de projection. |
23.12 |
Préparations
et produits de laboratoire pour la photographie et pour le cinéma. |
23.13 |
Plaques,
pellicules, films et surfaces sensibles pour la photo ou le cinéma. |
23.14 |
Montres, pendules et horloges :
Verres
d’horlogerie.
Montres
en métaux précieux.
Montres
en métaux communs.
Pendulettes
pour tableaux de bord.
Réveils,
pendules et horloges.
Compteurs
de temps.
Mouvements
de montres.
Mouvements
d’horlogerie, complets et assemblés.
Chablons
et mouvements de montres non terminés.
Ebauches
de montres.
Mouvements
d’horlogerie non terminés.
Boîtiers
de montres.
Bracelets
métalliques de montres.
Fournitures
diverses d’horlogerie. |
Matériels de transport |
|
24.01 |
Véhicules automobiles (accessoires et pièces détachées compris) :
Moteurs
pour véhicules automobiles.
Voitures
particulières (y compris d’occasion, y compris location sans chauffeur).
Carrosseries
automobiles.
Equipements
pour automobiles : pour moteurs, autres équipements mécaniques et de
carrosserie. |
24.02 |
Camions et véhicules utilitaires (accessoires et pièces détachées compris) :
Autobus
et autocars (y compris d’occasion).
Véhicules
utilitaires pour le transport des marchandises (y compris d’occasion),
tracteurs routiers complets de véhicules.
Tombereaux
automoteurs.
Camions-grues. |
24.03 |
Cyclomoteurs et cycles (accessoires et pièces détachées compris) :
Cyclomoteurs.
Motocycles.
Pièces
et équipements pour motocycles.
Cycles.
Equipements
pour les cycles.
Trottinettes,
rollers. |
24.04 |
Véhicules spéciaux (accessoires et pièces détachées compris) :
Véhicules
motorisés pour déplacements spéciaux.
Véhicules
utilitaires à usages spéciaux. |
24.05 |
Conteneurs, caravanes, remorques (accessoires et pièces détachées compris) :
Conteneurs.
Caravanes.
Remorques
et semi-remorques.
Parties
de remorques et semi-remorques. |
24.06 |
Véhicules blindés (accessoires et pièces détachées compris) :
Automobiles
blindées.
Autres
véhicules blindés, sauf chars de combat. |
24.07 |
Matériels de transport naval (accessoires et pièces détachées compris) :
Accastillage.
Ancres
et grappins.
Hélices
et pales d’hélices pour bateaux.
Tous
les matériels et équipement des navires : accessoires de coques,
échangeurs de chaleur, gouvernails et stabilisateurs, matériels spécifiques
de ravitaillement en mer.
Navires
à passagers.
Navires
citernes.
Bateaux
frigorifiques.
Cargos
vraquiers et porte-conteneurs.
Bateaux
de pêche.
Pousseurs
et remorqueurs.
Bateaux
divers.
Plates
formes.
Structures
flottantes.
Bateaux
à dépecer.
Bateaux
de plaisance à voile.
Bateaux
de plaisance pneumatiques.
Bateaux
de plaisance à moteur ou à rames. |
24.08 |
Matériels ferroviaires roulants (accessoires et pièces détachées compris) :
Motrices
électriques.
Motrices
et locotracteurs diesel.
Autres
locotracteurs.
Automotrices.
Véhicules
pour le service des voies.
Voitures
de voyageurs.
Wagons
de marchandises.
Pièces
et parties de matériel ferroviaire roulant. |
24.09 |
Produits de la construction aéronautique et spatiale (accessoires et pièces détachées inclus, y compris à usage militaire) :
Moteurs
à explosion pour avions.
Turbopropulseurs
et turboréacteurs.
Autres
propulseurs à réaction.
Dispositifs
de lancement et d’appontage.
Parties
de moteurs à explosion pour avions.
Parties
de turbopropulseurs et turboréacteurs.
Planeurs
et ailes delta.
Ballons.
Hélicoptères.
Avions
légers.
Avions
moyens.
Avions
lourds.
Lanceurs
et satellites.
Parties
et éléments d’avions.
Drones,
stations sol.
Joints
et tuyauteries.
Roulements.
Plexiglass
pour verrières d’aéronefs.
Matériels
et produits aéronautiques pour radômes ou pour simulateurs de vol. |
Mobilier |
|
25.01 |
Literie :
Sommiers,
matelas, articles de literie. |
25.02 |
Sièges :
Domestiques,
de bureau, de collectivités, d’atelier. |
25.03 |
Cloisons. |
25.04 |
Plans et tables :
De
bureau, de réunion, scolaires, de restauration, de cuisine. |
25.05 |
Mobilier de rangement :
Caissons
de bureau ou de cuisine, armoires, classeurs, vestiaires, bibliothèques,
rayonnages, buffets, bahuts, placards, meubles de chevet, vitrines
d’affichage. |
Monnaies et bijoux |
|
26.01 |
Monnaies
et bijoux :
Monnaies
et médailles.
Diamants,
perles fines et pierres précieuses.
Diamants
industriels travaillés.
Bijoux,
articles de joaillerie et orfèvrerie.
Parures
en diamant. |
Matériels de sport et matériels de jeux d’enfants pour jardin
publics ou similaires |
|
27.01 |
Matériels de sport : Matériels pour sports collectifs.
Matériels
pour sports de neige.
Matériels
pour sports nautiques.
Matériels
pour l’athlétisme.
Articles
divers pour le sport.
Articles
de pêche. |
27.02 |
Matériels de jeux d’enfants pour jardins publics ou similaires :
Balançoires,
toboggans. |
Instruments de musique, jeux et jouets |
|
28.01 |
Instruments de musique :
Pianos
et clavecins.
Instruments
à cordes.
Orgues
et accordéons.
Instruments
à vent.
Instruments
de musique électroniques.
Instruments
de musique divers.
Parties
et accessoires d’instruments de musique. |
28.02 |
Jeux et jouets (hors matériels de jeux extérieurs) :
Poupées.
Peluches.
Accessoires
pour poupées.
Trains
électriques et modèles réduits.
Jouets
à roues.
Puzzles.
Autres
jouets.
Jeux
de cartes.
Jeux
vidéo.
Jeux
de salle ou de table et jeux à pièces.
Postiches
ou perruques.
Articles
pour fêtes et divertissements.
Landaus
et poussettes.
Articles
de bijouterie fantaisie. |
29.01 |
Manèges
et attractions foraines. |
Armes, munitions, explosifs, matériels et équipements de guerre, de
maintien de l’ordre, de protection ou de sécurité. |
|
30.01 |
Armes à usage militaire (y compris leurs éléments et composants) : Armes de poing.
Fusils,
carabines, mousquetons.
Armes
automatiques. |
30.02 |
Autres armes à usage militaire (y compris leurs éléments et composants) :
Autres
armes telles que celles équipées d’un laser. |
30.03 |
Armes à usage non militaire (y compris leurs éléments et composants) :
Armes
à feu de poing.
Armes
d’épaule de défense ou de tir sportif.
Armes
de chasse.
Armes
d’épaule à percussion annulaire.
Armes
à air comprimé.
Armes
d’alarme ou de starter.
Pistolets
d’abattage.
Armes
à feu tirant un projectile non métallique.
Armes
blanches.
Dispositifs
de projection de gaz lacrymogènes. |
30.04 |
Canons,
obusiers, mortiers (y compris leurs éléments et composants). |
30.05 |
Munitions :
Munitions
à usage militaire.
Munitions
et projectiles à usage non militaire. |
30.06 |
Bombes,
torpilles, mines, missiles, roquettes, grenades et autres sortes de
projectiles (y compris leurs éléments et composants). |
30.07 |
Chars
de combat et véhicules non blindés équipés à poste fixe ou munis d’un
dispositif spécial permettant le montage ou le transport d’armes. (y compris
blindage et tourelle des chars de combat). |
30.08 |
Navires de guerre (y compris leurs éléments et composants) :
Navires
de guerre de toutes espèces, y compris leurs éléments de mise en œuvre des
armes ou de protection.
Chaufferies
nucléaires.
Accumulateurs
d’électricité pour sous-marin.
Systèmes
de propulsion.
Rechanges
pour turbo-propulseurs. |
30.09 |
Avions et hélicoptères et autres aéronefs à usage militaire (y compris leurs équipements et accessoires) :
Avions
conçus pour des besoins militaires et leurs équipements spécifiques classés
matériel défense.
Hélicoptères
conçus pour des besoins militaires et leurs équipements spécifiques classés
matériel défense.
Autres
aéronefs conçus pour des besoins militaires et leurs équipements spécifiques
classés matériel défense.
Matériels
de protection et de sécurité, équipements de pilotage et de contrôle de vol,
appareils de navigation, destinés aux aéronefs, et conçus pour les besoins
militaires.
Equipements
spécifiques de ravitaillement en vol de carburant.
Rechanges
pour cellules et éléments de structure.
Equipements
d’emport, de largage ou de lancement de bombes.
Equipements
d’emport, de largage de charges parachutées. |
30.10 |
Postes
de tirs, lance missiles et véhicules lance-missiles. |
30.11 |
Equipements de détection conçus pour les besoins militaires :
Equipements
de détection aérienne ou terrestre et radars.
Equipements
de détection sous marine et sonars.
Dispositifs
d’écoute. |
30.12 |
Matériels
ou équipements de contre-mesures électroniques, d’écoute, de cryptologie, de
brouillage, leurres et leurs systèmes de lancement. |
30.13 |
Explosifs, artifices et équipements de pyrotechniques (y compris à usage militaire) :
Artifices,
explosifs et poudres.
Détonateurs,
systèmes pyrotechniques et accessoires de mise à feu. |
30.14 |
Matériels et équipements de maintien de l’ordre :
Matraques,
menottes, alcootest, etc. |
30.15 |
Matériels et équipements de protection ou de sécurité :
Portiques
de détection des métaux ou des explosifs, détecteurs anti-intrusion.
Articles
de protection : harnais de sécurité, casque de maintien de l’ordre, des
forces armées, anti-bruits, pour pompiers, de chantier.
Equipements
et vêtements de protection contre les risques nucléaires, biologiques ou
chimiques. |
Produits pour la construction, le revêtement routier et la signalisation |
|
31.01 |
Matériaux de construction :
Menuiseries
de bâtiment en matières plastiques.
Articles
divers en matières plastiques pour le bâtiment.
Matériaux
à base de silice fossile : briques, dalles et pièces analogues en
farines siliceuses fossiles ou en terre siliceuses.
Autres
matériaux céramiques réfractaires : matériaux réfractaires de
construction (briques, dalles) ou de revêtement en céramique réfractaire (à base de
magnésie, dolomie, chromite, alumine).
Mortiers
réfractaires : ciments, enduits,
bétons, pisés, réfractaires ou prêts à l’emploi.
Articles
en céramique réfractaire : pièces diverses en céramique.
Carreaux
en céramique : carreaux de revêtement, dalles, tomettes en céramique ou
en terre cuite, émaillées ou non, sur support ou non, carreaux de type
mosaîque.
Briques
en terre cuite : briques de construction en terre cuite pleines,
perforées ou creuses.
Tuiles
en terre cuite : tuiles et accessoires pour couverture en terre cuite,
conduits de fumée, boisseaux, claustrats et autres poteries de bâtiments en
terre cuite.
Produits
divers en terre cuite : tuyaux, drains et écoulements pluviaux en terre
cuite.
Clinkers
de ciment.
Ciments
broyés : ciments portland et ciments alumineux calciques, ciments
rapides et liants hydrauliques à maçonner.
Chaux
vive, éteinte et chaux hydraulique.
Plâtres
durs et fins pour moulage.
Matériaux
de construction en béton : tuiles, carreaux, dalles, blocs, pavés,
hourdis, en béton.
Eléments
préfabriqués en béton pour la construction : poutrelles et dalles
préfabriquées pour planchers en béton ; éléments et de façade, volées
d’escaliers et conduits préfabriqués, en béton, éléments pour voirie
(bordure, caniveaux) et traverses en béton, équipements pour épuration
(fosses septiques et accessoires) en béton, poteaux et candélabres en béton,
plaques et poteaux de clôture en béton.
Tuyaux
en béton : tuyaux divers en béton, cylindriques, ovoïdes, etc., armés,
précontraints ou non.
Constructions
préfabriqués en béton : baraques de chantier, abris de jardin, garages.
Eléments
en plâtre pour la construction : carreaux, et plaques, cloisons sèches à
parements plâtre.
Béton
prêt à l’emploi.
Mortiers
et bétons secs : mortiers et bétons non réfractaires, sous forme
pulvérulente, enduits de ragréage ou de parement présenté sous les mêmes
formes.
Ouvrages
en bois-ciment : matériaux isolants en fibres végétales agglomérées avec
un liant hydraulique.
Ouvrage
en cellulose-ciment : ou similaires.
Autres
ouvrages en plâtre : ouvrages ornementaux à base de plâtre (statues,
fresques) ou stuc et moulages.
Autres
ouvrages en béton : bacs à fleurs, éléments décoratifs.
Ouvrages
en marbre ou en travertin : plaques en marbre ou travertin pour le
revêtement de sol et murs, ouvrages de marbreries funéraires, dallages en
marbre reconstitué, ouvrages ornementaux en marbre ou en albâtre.
Ouvrages
en autre pierre : pavés, bordures de trottoirs, dallages en pierre,
éléments de pierre pour monuments funéraires, plaques d’ardoise, dallages et
éléments de bardage et de couverture en ardoise, objets d’ameublement, de décoration
et sculptés en pierre, cheminées ou manteaux en pierre.
Pièces
isolantes en matières plastiques.
Verre
plat non travaillé.
Verre
coulé : verre coulé ou étiré, en feuilles, ni trempé, ni
travaillé ; verre à vitre et verre d’horticulture ; verre armé,
coloré ou imprimé (cathédrale), profilé ou plaqué.
Verre
flotté : glace flottée, verre douci ou poli en feuilles, ni trempé, ni
travaillé, glace armée, colorée ou plaquée.
Verre
plat transformé.
Verre
de sécurité.
Fibres
de verre isolation :fibres de verre en mats, en panneaux, en coquille,
en nappe, en masse, pour isolation ; laine de verre (exclue la laine de
roche).
Moulages
en verre pour le bâtiment : pavés, dalles, tuiles, en verre pour la
construction, verre multicellulaire et vitraux.
Constructions
métalliques préfabriquées.
Tabliers
de pont et passerelles métalliques.
Pylônes
métalliques.
Ossatures
métalliques.
Menuiseries
et fermetures métalliques.
Produits
asphaltés : matériaux asphaltés pour couverture et étanchéité, bardeaux.
Produits
bitumeux : mastics bitumeux, cut-backs et produits similaires.
Poutres,
planches, voliges, lattes, bois profilés, lames pour parquets, lambris,
moulures, baguettes, plinthes.
Charpentes
et menuiseries de bâtiment en bois (portes, fenêtres, volets, coffrages en
bois bardeaux, escaliers, placards). |
31.02 |
Equipements pour la construction :
Equipements
annexes de la construction (boîtes aux lettres, bancs, éléments de clôture).
Revêtements
de sol et tapis en caoutchouc.
Revêtements
en matières plastiques.
Linoléum.
Ouvrages
moulés en fonte pour voirie.
Articles
sanitaires en matières plastiques.
Bornes
d’incendie.
Réservoirs
en matières plastiques.
Bornes
fontaines.
Appareils
sanitaires en céramique : éviers, lavabos, cuvettes et réservoirs de WC,
baignoires, articles divers pour la salle de bain et la cuisine.
Miroirs
et vitrages isolants.
Ampoules
en verre pour récipients isolants.
Ampoules
en tubes en verres pour éclairage.
Isolateurs
en verre.
Autres
produits en verre technique : verrerie pour mosaïques et panneaux
décoratifs.
Serrures
pour le bâtiment.
Autres
serrures.
Ouvrages
de faîtage gouttières en zinc ou en cuivre.
Ferrures.
Baignoires
et éviers métalliques.
Verrerie
d’éclairage en verre.
Verreries
d’éclairage en matière plastique.
Papiers
peints : revêtements muraux en papier, revêtements muraux textiles. Equipements blindés. |
31.03 |
Produits composites pour revêtements routiers :
Enrobés
pour revêtements routiers .
Bitumes
et asphaltes naturels.
Bitumes
fluxés.
Emulsions de bitumes.
Granulats |
31.04 |
Equipements et dispositifs de signalisations et de sécurité pour al circulation :
Equipements
et matériels de signalisation, y compris lumineuse, pour la circulation
routière, aérienne, maritime ou fluviale.
Dispositifs
de retenues (glissières). |
Chauffages et climatisations, réservoirs, citernes |
|
32.01 |
Chauffage et climatisation, réservoirs, citernes :
Réservoirs
et citernes métalliques.
Bouteilles
et réservoirs métalliques sous pression.
Radiateurs
pour le chauffage central.
Chaudières
pour le chauffage central.
Parties
de chaudières pour le chauffage central. |
Matériels et équipements électriques et d’éclairage (hors quincaillerie) |
|
33.01 |
Matériel électrique :
Générateurs
de vapeur.
Auxiliaires
des générateurs de vapeur.
Réacteurs
nucléaires.
Moteurs
et génératrices à courant continu.
Moteurs
universels.
Moteurs
à courant alternatif monophasé.
Moteurs
à courant alternatif polyphasé de faible puissance.
Moteurs
à courant alternatif de moyenne puissance.
Moteurs
à courant alternatif de grande puissance.
Génératrices
(alternateurs) de toutes puissances.
Groupes
électrogènes à moteurs Diesel.
Groupes
électrogènes à moteurs à explosion.
Transformateurs
à diélectrique liquide.
Transformateurs
sans diélectrique liquide, de faible puissance.
Transformateurs
sans diélectrique liquide, de forte puissance.
Réactances
électriques.
Parties
de moteurs et génératrices électriques.
Parties
de transformateurs et réactances.
Matériel
de distribution et de commande électrique pour haute tension.
Armoires
de commande électrique pour basse tension.
Armoires
de commande électrique pour haute tension.
Parties
de matériel de distribution et de commande électrique. Isolateurs et pièces isolantes en céramique. |
33.02 |
Equipements électriques et d’éclairage :
Fils
pour bobinage.
Câbles
coaxiaux.
Fils
et câbles électriques pour basse tension.
Fils
et câbles électriques pour haute tension.
Conducteurs
et câbles optiques.
Piles
électriques neuves.
Parties
de piles.
Accumulateurs
au plomb, pour démarrage des moteurs.
Autres
accumulateurs au plomb.
Accumulateurs
alcalins.
Parties
d’accumulateurs électriques.
Phares
et projecteurs scellés.
Lampes
tungstène-hallogène.
Lampes
à incandescence d’éclairage général.
Autres
lampes à incandescence.
Lampes
et tubes à décharge.
Appareils
électriques d’éclairage autonomes.
Lampadaires,
lampes de bureau et lampes de chevet.
Appareils
d’éclairage non électrique.
Enseignes
lumineuses, panneaux lumineux.
Lustres,
plafonniers et appliques.
Lampes
flashs.
Guirlandes
électriques.
Appareils
d’éclairage électrique extérieur.
Autres
appareils d’éclairage électrique non compris ailleurs.
Parties
de lampes.
Parties
d’appareils d’éclairage.
Faisceaux
d’allumage.
Electroaimants
et aimants permanents.
Appareillage
électrique spécialisé.
Isolateurs
spéciaux.
Parties
d’appareils électriques spécialisés.
Equipements
électriques d’allumage.
Equipements
électriques de démarrage
Equipements
électriques divers pour véhicules.
Parties
de matériels électriques pour moteurs et véhicules.
Appareils d’illumination d’objectifs à usage militaire. |
Electricité, gaz ,eau |
|
34.01 |
Electricité :
Electricité
distribuée.
Combustibles nucléaires irradiés. |
34.02 |
Combustibles gazeux distribués : |
34.03 |
Eau :
Eau
potable.
Eaux
non potables. |
Machines et équipements |
|
35.01 |
Equipements mécaniques :
Moteurs
hord-bord.
Moteurs
marine à explosion.
Moteurs
diesel, sauf pour véhicules automobiles.
Turbines
à vapeur.
Turbines
hydrauliques.
Turbines
à gaz.
Parties
de turbines à vapeur.
Parties
de turbines hydrauliques.
Parties
de turbines à gaz.
Moteurs
hydrauliques ou pneumatiques à mouvement rectiligne.
Autres
moteurs hydrauliques ou pneumatiques.
Pompes
volumétriques pour huile et carburant.
Autres
pompes volumétriques alternatives.
Pompes
volumétriques rotatives.
Autres
pompes et élévateurs à liquide.
Pompes
à vide.
Pompes
à air, à main ou à pied.
Compresseurs
frigorifiques
Compresseurs
d’air remorquables
.Turbocompresseurs.
Compresseurs
volumétriques alternatifs.
Compresseurs
volumétriques rotatifs.
Autres
compresseurs.
Parties
de moteurs hydrauliques ou pneumatiques.
Parties
de pompes à liquides.
Parties
de pompes à air et compresseurs.
Détendeurs,
clapets et soupapes.
Robinetterie
sanitaire et de chauffage.
Robinetterie
et vannes industrielles.
Pièces
de robinetterie.
Roulements.
Chaînes
mécaniques.
Arbres
de transmission.
Paliers et coussinets.
Boîtes
de vitesses et engrenages.
Volants
et poulies.
Embrayages
et organes d’accouplement.
Billes,
galets, rouleaux et aiguilles.
Maillons
de chaînes mécaniques.
Parties d’organes de transmission diverses. |
35.02 |
Machines d’usage général :
Brûleurs.
Fours
industriels à combustible.
Fours
industriels électriques.
Pièces
détachées de fours.
Echangeurs
de chaleur.
Dispositifs
de conditionnement de l’air.
Equipements
frigorifiques industriels.
Matériels
de filtrage et de dépoussiérage des gaz.
Appareils
de ventilation non domestique.
Parties
et éléments de matériel aéraulique et frigorifique.
Appareils
de distillation et de rectification.
Appareils
pour la filtration ou l’épuration des liquides.
Filtres
à air et filtres à huile pour moteurs thermiques.
Equipements
d’emballage, de conditionnement, de routage d’expédition.
Chaîne
d’emballage.
Appareils
de pesage.
Dispositifs
automatiques de pesage.
Appareils
de projection et extincteurs.
Centrifugeuses.
Matériel
de calandrage.
Machines
automatiques de vente de produits.
Matériel
fonctionnant sur la base d’une différence de température.
Parties
de générateurs de gaz.
Parties
d’appareils de centrifugation, filtration, épuration liquides et gaz.
Parties
d’appareils divers d’usage général, conditionnement, pesage, projection.
Parties
de machines non électriques non compris ailleurs.
Machines
à laver la vaisselle de type industriel.
Pièces de machines à laver la vaisselle de type industriel. |
35.03 |
Matériel
de levage et de manutention :
Palans.
Treuils
et cabestans.
Crics
et vérins.
Ponts
roulants, portiques et grues.
Chariots
de manutentions automoteurs.
Matériels
de manutention continue.
Autre
matériel de levage et de manutention.
Parties
de matériel de levage et de manutention.
Equipements
pour grues.
Elévateurs,
transports et convoyeurs pour mines. Equipements de levage et de manutention aéronautiques. |
35.04 |
Ascenseurs et monte-charges |
35.05 |
Machines agricoles :
Motoculteurs.
Tracteurs
agricoles légers.
Tracteurs
agricoles moyens.
Tracteurs
agricoles lourds.
Tracteurs
agricoles d’occasion.
Matériel
de labour.
Autres
matériels de préparation de sol.
Matériel
de semis et de plantation.
Distributeur
d’engrais.
Autres
matériels de culture.
Tondeuses
à gazon.
Faucheuses.
Autres
appareils de fenaison.
Ramasseuses-presses.
Matériel
de récolte des grains, fruits et légumes.
Matériel
pour la protection des cultures.
Remorques
agricoles.
Matériel
de nettoyage, tri et ciblage des œufs et des fruits.
Matériel
d’exploitation laitière.
Autres
matériels d’élevage.
Matériels
agricoles pour le traitement du grain.
Autres matériels agricoles.
Pièces et parties du matériel agricole. |
35.06 |
Machines-outils :
Machines-outils
opérant par procédés spéciaux.
Centres
d’usinage, machines-outils à fonctions multiples.
Tours
travaillant par enlèvement de métal.
Perceuses,
aléseuses, fraiseuses pour l’usinage du métal.
Machines
à fileter ou tarauder travaillant par enlèvement de métal.
Machines-outils
de finition des surfaces métalliques.
Machines-outils
à commande numérique travaillant par formage.
Machines-outils
à commande manuelle travaillant par formage.
Presses
et machines à forger.
Machines
d’étirage et de travail du fil.
Machines-outils
pour matériaux minéraux.
Machines-outils
à bois.
Machines-outils
portatives à moteur incorporé non électrique.
Machines-outils
portatives à moteur électrique incorporé.
Matériel
pour le soudage et le brasage.
Porte-outils.
Porte-pièce.
Plateaux
diviseurs.
Parties
de Machines-outils à métaux.
Parties
de Machines-outils à bois et autres matériaux.
Parties
de Machines-outils portatives non électriques.
Parties
de Machines-outils portatives électriques.
Parties de matériels de soudage. |
35.07 |
Machines pour imprimerie :
Machines
pour le façonnage, le brochage et la reliure.
Machines
pour la composition.
Machines
d’impression offset.
Autres
machines d’imprimerie.
Parties de machines d’imprimerie. |
35.08 |
Autres machines d’usage spécifique :
Matériels
et ensembles pour la métallurgie.
Parties
de machines ou la métallurgie.
Machines
de havage, forage et abattage.
Bouteurs
et bouteurs-biais.
Niveleuses.
Décapeuses.
Compacteuses
et rouleaux compresseurs.
Chargeuses
et chargeuses-pelleteuses frontales.
Chargeuses
et chargeuses-pelleteuses rotatives.
Pelles
mécaniques, excavateurs.
Lames
pour bouteurs et bouteurs-biais.
Autres
matériels de travaux publics.
Matériels
pour la préparation des minéraux.
Tracteurs
de chantiers.
Parties
de matériels de havage, forage et abattage.
Parties
de matériels pour la préparation des minéraux.
Ecrémeuses.
Machines
et appareils de laiterie.
Machines
et appareils pour la minoterie.
Machines
et appareils pour la préparation des boissons.
Machines
et appareils pour la cuisson des pâtes.
Machines
et appareils divers pour l’industrie alimentaire
Machines
et appareils divers pour la préparation du tabac.
Parties
de matériel de laiterie ou pour préparation de boissons.
Autres
parties de matériels pour les industries alimentaires.
Partie
de matériel pour la préparation du tabac.
Machines
pour la préparation textile.
Métiers
à filer.
Métiers
à tisser.
Machines
et métiers à tricoter.
Machines
et matériels auxiliaires pour l’industrie textile.
Machines
pour industries textiles spécialisées.
Machines
à laver le linge de type industriel.
Machines
à coudre domestiques.
Machines
pour l’industrie papetière.
Pièces
de machines pour l’industrie papetière.
Essoreuses
à linge.
Séchoirs
à bois et à papier.
Machines
pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques.
Moules
et modèles.
Autres
machines spécialisées.
Autres
parties de machines spécialisées.
Tables
d’enveloppe.
Soudeuse
de films.
Cercleuses.
Stackers. |
35.09 |
Appareils domestiques :
Réfrigérateurs
et congélateurs domestiques.
Lave-vaisselle
domestiques.
Lave-linge
domestiques.
Hottes
aspirantes et ventilateurs domestiques.
Aspirateurs
et robots de cuisine.
Fers
à repasser et sèche-cheveux.
Petits
appareils électrothermiques ménagers.
Chauffe-eau
électriques.
Radiateurs
électriques.
Fours
à micro-ondes.
Cuisinières,
fours, et tables de cuisson domestiques électriques.
Résistances
chauffantes.
Parties
d’appareils électroménagers divers.
Cuisinières,
fours et tables de cuisson à gaz.
Appareils
de chauffage non électrique.
Générateurs
et distributeurs d’air chaud.
Chauffe-eau
à gaz.
Parties
d’appareils de cuisson ou de chauffage non électriques. |
35.10 |
Bancs d’essai, moyens de test, groupes de générations
auxiliaires :
Moyens
de tests hydrauliques
Moyens
de tests électriques.
Moyens
de tests pneumatiques.
Banc de test pour carburants. |
Machines de bureau et équipements informatiques |
|
36.01 |
Machines de bureau :
Machines
de traitement de texte.
Machines
à écrire.
Machines
à calculer et machines comptables.
Parties
et accessoires de machines à écrire.
Photocopieurs.
Matériel offset de bureau.
Dictaphones.
Agendas
électroniques.
Machines
de bureau diverses.
Parties,
accessoires et consommables (hors papier) de machines de bureau diverses.
Parties, accessoires et consommables (hors papier) d’appareils de
photocopie. |
36.02 |
Micro-ordinateurs et stations de travail :
Micro-ordinateurs
Portables.
Stations de travail de toute nature (cette catégorie homogène regroupe
aussi bien l’unité centrale que les configurations intégrées des produits
visés, y compris les modems). |
36.03 |
Gros ordinateurs (Mainframe), serveurs, calculateurs
spécialisés : Exemples
de calculateurs spécialisés : calculateurs numériques, calculateurs
scientifiques, calculateurs pour contrôle de processus industriel,
calculateur pour le tir conçus pour des besoins militaires (cette catégorie
homogène regroupe aussi bien l’unité centrale
que les configurations intégrées des produits visés). |
36.04 |
Extensions de puissance :
Processus
supplémentaires.
Extensions
de mémoire centrale.
Extensions de capacité disque. |
36.05 |
Périphériques : - Unités d’entrée ou de sortie telle que imprimantes,
claviers, consoles, bornes interactives, écrans, unités de disques, lecteurs
de cd-rom, graveurs de cd-rom, microphones, enceintes, scanners, matériel de
reconnaissance optiques de caractères, lecteur optique, lecteurs de code à
barres, crayon optique, souris, webcam, lecteurs de DVD, caméras, tables graphiques. |
36.06 |
Equipements de réseaux informatiques :
Cablâge
et éléments passifs de réseau (câbles, supports et équipements d’extrémité,
armoires de brassage).
Equipements
actifs de réseau étendu (appareils destinés à émettre et/ou recevoir sur un
réseau étendu quel que soit le média utilisé, câbles optiques ou hertziens
destinés à un réseau informatique).
Equipements de sécurité logique pour réseau informatique (systèmes de
chiffrement, réseaux virtuels privés, signature électronique). |
36.07 |
Consommables et autres fournitures :
Supports
informatiques : disquettes, cd-rom, DVD.
Consommables
pour imprimantes (sauf papier).
Autres
consommables techniques tels que tapis de souris, filtres pour écran.
Pièces
détachées.
Eléments de connectique. |
|
Produits d’entretien à usage domestique et articles de droguerie |
37.01 |
Produits d’entretien à usage domestique et articles de
droguerie :
Papiers
sanitaires et domestiques : papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à
démaquiller, articles d’essuyage ménager, serviettes et nappes en papier.
Articles
cellulosiques d’hygiène : garnitures périodiques et autres articles en
ouate de cellulose, vêtements et protèges-vêtements en papier à jeter.
Vaisselle
en papier ou en carton : plats, gobelets en carton, couvets à usage
alimentaire.
Blocs
filtrants : blocs et plaques filtrantes en pâte à papier.
Produits
gras : white spirit, essence de thérébenthine, alcool à brûler.
Glycérine.
Agents
tensio-actifs.
Savons.
Produits
de nettoyage.
Désodorisants
ménagers.
Cires
artificielles.
Produits
à briller.
Produits
à récurer.
Produits
décapants : acétone, acides, javel, trichlore, eau oxygénée, amoniac.
Colles
et gélatines.
Huiles
essentielles
Articles
ménagers en matière plastique.
Verres
à boire.
Verrerie
domestique : plats en verre ou en vitrocéramique pour la cuisson ;
plaques de cuisson en vitrocérame ; objets divers pour le service de
table et articles décoratifs en cristal ou en verre ordinaire.
Vaisselle
(de ménage ou pour collectivité) en porcelaine : services à table, à
thé, à café, et accessoires divers pour la cuisine (cocottes, plats, cruches,
pots) ou divers : cendriers, vases.
Bouchons.
Dessous
de plat.
Cintres.
Articles
pour la cuisine et la table, en bois ou en liège.
Ornements
en céramique : bibelots, statuettes et autres objets d’ornementation en
céramique, vase, cache-pots, objets funéraires ou religieux, bonbonnières.
Couteaux
et ciseaux.
Allumettes.
Petite
recharges de gaz.
Bougies,
chandelles, cierges.
Fleurs
artificielles.
Briquets
et articles de fumeurs.
Articles
divers de coutellerie.
Couverts
pour la table.
Brosserie de nettoyage. |
37.02 |
Fournitures hôtelières pour la petite enfance :
Tétines.
Biberons.
Couches
et changes complets pour bébés.
Produits
de toilette spécifiques pour bébés à fins non médicales. |
Petites fournitures de bureau |
|
38.01 |
Petites fournitures de bureau :
Enveloppes
et pochettes postales.
Etiquettes
en tous genres, adhésives ou non, imprimées ou non.
Produits
d’édition divers : calendriers, blocs éphémérides, décalcomanies.
Papeterie
scolaire et commerciale : cahiers, carnets, classeurs, reliures,
chemises, registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas
albums pour timbres et photographies.
Autres
articles de papeterie.
Encres
de bureau et de dessin.
Rubans
adhésifs sur support plastique.
Articles
scolaires et de bureau en matières plastiques.
Articles divers en matière plastiques :
statuettes et articles d’ornement en matière plastiques, garnitures pour
meubles.
Stylos
et crayons à bille.
Patères
et porte-manteaux.
Stylos
à plume.
Assortiments
d’articles pour écriture et parties.
Crayons.
Porte-clés.
Instruments
de bureau divers
Fournitures
métalliques de bureau.
Petits
articles métalliques de bureau.
Articles
d’ornement métalliques.
Articles de maroquinerie pour bureau. |
Transports des personnes |
|
60.01 |
Transports ferroviaires des personnes (y compris
bagages, animaux et véhicules accompagnés). |
60.02 |
Transports aériens des personnes (y compris bagages,
animaux et véhicules accompagnés). |
60.03 |
Transports maritimes, fluviaux et côtiers des
personnes (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés). |
60.04 |
Transports routiers et urbains des personnes non
handicapées (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés) : Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers : RER, métro.
Tramway, trolleybus, bus et cars. Transports urbains et suburbains de passagers spéciaux: ramassage scolaire, transport de personnel, navette d’aéroport en zone urbaine ou suburbaine. Transport routier interurbain de passagers. Transport routier interurbain de passagers , spécial : ramassage scolaire, transport de personnel, navette d’aéroport et interurbains. Services de taxi. Transports de personnes par véhicules à traction humaine ou animale. Autres transports terrestres de passagers. |
60.05 |
Transports routiers et urbains de personnes
handicapées (y compris bagages, animaux et véhicules accompagnés). |
60.06 |
Téléphériques, remontées mécaniques et funiculaires. |
60.07 |
Agence de voyage et autres services
touristiques : Voyages organisés (montage de prestations indissociables de transport, hôtellerie). Commercialisation de séjour ou de titres de transport. Billetterie. Excursions. Spectacles et autres manifestations. Services d’information touristique. Service des guides touristiques. |
60.08 |
Location de tous véhicules avec chauffeurs, pilote
ou équipage, pour transport de personnes. |
Transport de marchandises |
|
61.01 |
Transport de produits de santé. |
61.02 |
Transports ferroviaires de marchandises. |
61.03 |
Transports aériens de marchandises. |
61.04 |
Transports maritimes, fluviaux et côtiers de
marchandises. |
61.05 |
Transports routiers et urbains de marchandises. |
61.06 |
Transports par conduites de pétrole, gaz et autres
produits. |
61.07 |
Transports spatiaux de marchandises. |
61.08 |
Location de tous véhicules avec chauffeur, pilote ou
équipage, pour transport de marchandises, location de machines ou d’outillage
avec opérateur. |
61.09 |
Déménagements et gardes de meubles. |
61.10 |
Organisation du transport de fret (hors
routage) : Stockage, formalités de douane, contrôles sanitaires. Courtage et affrètement. Messagerie : groupage et dégroupage. Fret express. Organisation de transports internationaux. Formalités d ‘assurances fiscales bancaires. Vérification des factures, emballages, contenus. Réception et acceptation des marchandises. |
Services auxiliaires des transports |
|
62.01 |
Manutention et entreposage. |
62.02 |
Services des gares ferroviaires : Services de billetterie, réservation, information, salle d’attente, consigne des bagages, prise en charge des voitures accompagnées, péages pour l’utilisation d’infrastructures ferroviaires. |
62.03 |
Services de gares routières : Services de billetterie, réservation, information, salle d’attente, consigne des bagages, abribus, centrales d’appel ou de réservation . |
62.04 |
Péages et droits de stationnement. |
62.05 |
Services portuaires, maritimes ou fluviaux : Services liés à l’exploitation des installations portuaires, quais, embarcadères et autres terminaux maritimes ou fluviaux. Services de halage, passage des écluses et ascenseurs à bateaux. |
62.06 |
Services de signalisation par phares et balises, de
pilotage et de remorquage portuaire, de sauvetage et de renflouement de
navires. |
62.07 |
Services des installations aéroportuaires : Services de billeterie, réservation, information, salle d’attente, consigne, enregistrement et prise en charge des bagages. Services d’acheminement des voyageurs jusqu’aux avions , contrôles de sécurité et autres services au sol. Services de hangar, de remorquage des avions et d’anti-incendie. |
62.08 |
Contrôle de l’espace aérien. |
Services de télécommunication |
|
63.01 |
Services de téléphonie filaire (abonnements et
communications). |
63.02 |
Services de téléphonie mobile (abonnements et
communications). |
63.03 |
Services de réseaux de transmission de données
(abonnements et communications) : Services de réseaux déviés. Services de messagerie électronique : services de réseaux et services connexes ( matériels et programmes) nécessaires pour pouvoir envoyer ou recevoir des messages par voie électronique, services d’accès au réseau internet. Services de téléconférence. Services de vidéo. |
63.04 |
Maintenance des matériels de téléphonie et des
équipements de télécommunication. |
63.05 |
Maintenance des équipements des réseaux de
télécommunication. |
63.06 |
Installation et montage des matériels de
téléphonie : Câblage. |
63.07 |
Services de conseils en télécommunication : Services de conseils en architecture, en configuration de systèmes, et en développement de téléphonie. Services de conseil en exploitation pour la téléphonie : Audit des contrats, élaboration des cahiers des charges, assistance à la consultation d’opérateurs en téléphonie. |
Services des postes (hors monopole postal) |
|
64.01 |
Acheminement de lettres et colis à vitesse normale. |
64.02 |
Courriers express, activités de coursiers, courriers
recommandés, services de boite postale, de poste restante ou de réexpédition. |
64.03 |
Personnalisation de documents par édition
informatique, mise sous enveloppe ou film, et pose d’étiquettes : Impression d’informations sur des listings ou imprimés, mailing. |
64.04 |
Routage : Regroupement par liasses de colis ou d’imprimés pour préparer leur expédition. |
Assurances |
|
65.01 |
Assurances du patrimoine, contrats dommages aux
biens. |
65.02 |
Assurances des personnes (maladies, accidents,
décès). |
65.03 |
Assurances automobiles (responsabilité civile,
dommages aux véhicules, garanties du conducteur). |
65.04 |
Assurances construction (dommage-ouvrage, tous
risques chantiers, responsabilité du constructeur). |
65.05 |
Assurances transports terrestres (responsabilité,
personnes, corps, facultés). N.B : Corps signifie moyen de transport, faculté désigne la marchandise transportée. |
65.06 |
Assurances aviations, maritimes, lacustres et
fluviales (aérodromes, manifestations aériennes, responsabilité civile,
transport de personnes, corps, faculté). N.B : Corps signifie moyen de transport, faculté désigne la marchandise transportée. |
65.07 |
Autres assurances de responsabilité (hors 65.03 à
65.06). |
65.08 |
Autres assurances. |
65.09 |
Activités de conseil en assurance (élaboration de
cahiers de charges, évaluation du patrimoine, gestion des contrats et des
dossiers de sinistres). |
Services financiers et comptables |
|
66.01 |
Crédit-bail. |
66.02 |
Intermédiation financière et activité de conseil : Expertise financière. Ingénierie financière. Planification financière. Services de courtage en crédit et prêts. |
66.03 |
Autres services d'auxiliaires financiers: gestion de
chèques-restaurant ou vacances. |
66.04 |
Assistance et conseil en comptabilité, fiscalité,
expertise comptable. |
66.05 |
Services bancaires : Frais bancaires généraux. Frais cartes bancaires. Garantie bancaire pour l'export. |
Services informatiques |
|
67.01 |
Schéma directeur et audit en organisation. |
67.02 |
Assistance à maîtrise d'ouvrage. |
67.03 |
Assistance à maîtrise d'œuvre. |
67.04 |
Achat et développement de progiciels. |
67.05 |
Achat et développement de logiciels. |
67.06 |
Maintenance logicielle : Assistance technique aux utilisateurs, corrective ou préventive. Réécriture, amélioration ou correction de programmes existants. Suivi des applications, mise à jour de la documentation. Remarque: Ce service n'a de sens que s'il est compté à part de la fourniture de logiciels ou de la gestion d'installations informatiques. |
67.07 |
Traitements informatiques : Traitement à façon de données, tabulations, calculs, etc, sans étude de logiciel spécifique. Location de temps machine, sur le système informatique d'un tiers, en temps partagé avec d'autres utilisateurs. Mise à disposition de matériels ou de réseaux informatiques ( "énergie informatique" ou " secours informatique" par exemple). Travaux spécialisés dans la saisie de données. Perforation de cartes ou bandes. Conversion de fichiers. Saisie optique. Préparation de données à saisir. Hébergement de sites internet. |
67.08 |
Infogérance d'un système d'information : Services d'externalisation d'un système d'information (infogérance globale, spécialisée, partielle ou de fonction, infogérance d'exploitation, infogérance de systèmes distribués). |
67.09 |
Services de banques de données : Mise à disposition de données préexistantes ( horaires, données scientifiques, données juridiques), organisées pour la consultation ou l'exploitation à travers un serveur informatique. Services techniques nécessaires pour accéder aux banques de données et les consulter. Constitution de fonds documentaires non informatisés, sur microfiches par exemple. Commercialisation de droits à utiliser ou à céder des informations mises en formes. |
67.10 |
Maintenance des gros ordinateurs, serveurs et
calculateurs spécialisés. |
67.11 |
Maintenance des micro – ordinateurs, mini –
ordinateurs, stations de travail, périphériques informatiques. |
67.12 |
Maintenance des équipements de réseaux
informatiques. |
Services d'hôtellerie et de restauration |
|
68.01 |
Hébergement en hôtel, pensions, demi-pension,
auberges de jeunesse, refuges, campings ou autres. |
68.02 |
Services de restauration : Restauration collective sous contrat. Restauration individualisée ( restaurants, "self ", débits de boissons). |
68.03 |
Services de traiteurs (hors restauration collective)
: Réceptions. |
Services de sécurité |
|
69.01 |
Surveillance d'immeubles, gardes, protection par
vigiles ou télésurveillance. |
69.02 |
Transport de fonds. |
69.03 |
Location de véhicules blindés avec personnel de
conduite et/ou de sécurité. |
69.04 |
Gardes du corps. |
69.05 |
Conseil en sécurité sur les chantiers. |
69.06 |
Conseil en sécurité (hors chantiers). |
69.05 |
Protection civile : Prévention et lutte contre les incendies, les inondations, les marées noires et autres catastrophes. Surveillance des plages. Sauvetage en mer ou en montagne. Assistance aux personnes accidentées. |
Services d'études, de conseil et d'assistance |
|
70.01 |
Gestion de personnel: recrutement, conseil,
organisation. |
70.02 |
Organisation des services: démarche qualité, audit,
conseil, contrôle de gestion. |
70.03 |
Prestations de secrétariat et traduction. |
70.04 |
Etudes, conseils et assistance en urbanisme,
politique de la ville et aménagement: y compris services de maîtrise d'œuvre
pour les projets urbains. |
70.05 |
Enquêtes et sondages (hors communication). |
70.06 |
Etudes à caractère général (hors communication). |
70.07 |
Etudes et recherches scientifiques fondamentales et
appliquées. |
70.08 |
Etudes à caractère technologique. |
Services liés à la réalisation d'opérations de construction
(bâtiments, infrastructures, ouvrages industriels) |
|
71.01 |
Maîtrise d'œuvre (hors services de maîtrise d'œuvre
pour les projets urbains) et ordonnancement, pilotage et coordination. |
71.02 |
Conduite d'opération. |
71.03 |
Etudes, analyses et contrôles nécessaires à la
réalisation d'un ouvrage (à l'exclusion des analyses et essais des matériaux,
produits et matériels d'installation et d'équipement immobilier-80) : Etudes nécessaires à la programmation d'un ouvrage ( y compris diagnostic, études économiques, topographiques et de sol) et à la gestion de l'opération. Contrôles techniques, essais et missions de sécurité liées à la construction. |
Services de communication |
|
72.01 |
Agences et conseils en communication et publicité. |
72.02 |
Campagnes de communication ( information, publicité,
relations publiques). |
72.03 |
Achat et gestion d'espaces publicitaires. |
72.04 |
Organisation de colloques et évènements (foires,
salons). |
72.05 |
Réalisation de stands (salons, foires). |
72.06 |
Publications (conception). |
72.07 |
Etudes, sondages et enquêtes de communication. |
72.08 |
Services photographiques et audiovisuels de
communication: y compris services des laboratoires photographiques et
cinématographique. |
72.09 |
Travaux graphiques de communication : Réalisation de transparents, maquettes de mise en page, esquisses. Création de logos. Création de chartes graphiques. |
72.10 |
Conception et réalisation de sites internet : Tous sites internet, intranet ou extranet. |
72.11 |
Traitement de l'information : Analyse de la presse. Revue de presse écrite. Veille sur les contenus de sites internet. Relations presse. Fournitures de scripts sur la presse audiovisuelle. |
72.12 |
Mise en place de plates-formes téléphoniques. |
Services de nettoyage |
|
73.01 |
Nettoyage courant des locaux. |
73.02 |
Nettoyage spécialisé (graffitis, locaux d'élevage). |
73.03 |
Nettoyage spécifique des sols. |
73.04 |
Nettoyage spécifique des vitres. |
73.05 |
Nettoyage et entretien des locaux sensibles (blocs
opératoires, salles informatiques). |
73.06 |
Ramonage |
73.07 |
Désinfection, dératisation, désinsectisation |
73.08 |
Nettoyage de véhicules. |
73.09 |
Blanchisserie, teinturerie. |
73.10 |
Location – entretien de linge (y compris
hospitalier). |
73.11 |
Services de décontamination nucléaire, biologique ou
chimique. |
73.12 |
Location – entretien d'appareils d'hygiène. |
Services d'assainissement, de voirie et de traitement des déchets |
|
74.01 |
Assainissement des réseaux d'eaux usées : Gestion et entretien des égouts. Evacuation et traitement des eaux usées. Evacuation et traitement des boues d'épuration. Vidange et nettoyage des puisards, fosses septiques, bassins de décantation et bacs de dégraissage. Maintenance des stations d'épuration et de relevage. Nettoyage et dégorgement des canalisations intérieurs des immeubles. |
74.02 |
Assainissement des réseaux d'eaux pluviales. |
74.03 |
Enlèvement, tri et stockage des ordures ménagères. |
74.04 |
Traitement des ordures ménagères. |
74.05 |
Enlèvement, tri, stockage et traitement des déchets
autres que nucléaires : Déchets industriels, humains, animaux, médicaux, biologiques ou chimiques. |
74.06 |
Nettoyage des voies et lieux publics (hors
bâtiment): voirie, plages, aires de stationnement. |
74.07 |
Maintenance du mobilier urbain. |
74.08 |
Maintenance de l'éclairage public. |
74.09 |
Maintenance des équipements et dispositifs de
signalisation et de sécurité pour la circulation. |
74.10 |
Retraitement nucléaire (déchets ou combustibles
épuisés). |
Services juridiques (1) |
|
75.01 |
Services de conseils juridiques: dans les différents
domaines du droit, y compris en matière de propriété industrielle. |
75.02 |
Services d'établissements d'actes authentiques et
des auxiliaires de justice. |
75.03 |
Services de représentation juridique. |
Services sanitaires et sociaux |
|
76.01 |
Prestations de services de
soins et d'examens hospitaliers dans le cadre des relations
interétablissements (1) : y compris analyses d'imagerie |
76.02 |
Prestations de services hospitaliers de
stérilisation et de désinfection (1). |
76.03 |
Prestations de services hospitaliers de dispensation
de médicaments (1). |
76.04 |
Prestations de services de soins médicaux effectués
par des praticiens généralistes et spécialistes (1) : y compris les actes
d'anatomocyto-pathologie, les analyses d'imagerie et les services de
prévention médicale. |
76.05 |
Prestations de services de soins dentaires et
orthodontiques (1) : y compris les services dentaires de prévention. |
76.06 |
Prestations de services d'intérim de sages-femmes,
d'infirmières et de personnels soignants et paramédicaux (1). |
76.07 |
Prestations de transport sanitaire d'urgence et
d'ambulance (1). |
76.08 |
Services des banques d'organes, de tissus et des
autres produits issus du corps humain (1). |
76.09 |
Services de collecte et de traitement du sang. |
76.10 |
Services de protection maternelle et infantile (1). |
76.11 |
Services de prévention et de soins vétérinaires (1),
y compris les services d'analyses officielles réalisées dans le cadre des
contrôles sanitaires vétérinaires relatifs à la protection de la santé
humaine et de la santé animale. |
76.12 |
Services d'aide sociale à l'enfance(1) : comprend
les services d'action sociale en faveur: Des enfants et jeunes; Des enfants et jeunes en difficulté ( mineurs protégés); Ddes enfants handicapés. |
76.13 |
Services d'accueil à la petite enfance( notamment
les services de crèche et de garderie) (1). |
76.14 |
Services d'accueil, d'hébergement, de réinsertion,
de soin et d'aide à domicile en faveur des personnes âgées, handicapées, ou
en difficulté, et action sociale en faveur des malades hospitalisés (1). |
76.15 |
Contrôle et analyses biologiques et autres analyses
de laboratoire pour la santé humaine ou animale, à l'exclusion des analyses
officielles réalisées dans le cadre des contrôles sanitaires vétérinaires
relatifs à la protection de la santé humaine et de la santé animale. |
76.16 |
Contrôle, essais et analyses biologiques et
physico-chimiques de produits alimentaires et agroalimentaires, à l'exclusion
des analyses officielles réalisées dans le cadre des contrôles sanitaires
vétérinaires relatifs à la protection de la santé humaine et de la santé
animale. |
Services récréatifs, culturels et sportifs (1) |
|
77.01 |
Services de conception, de production, de
distribution, de projection, de traduction et de promotion ou de publicité de
films ou d'œuvres audiovisuelles et multimédias (comprend notamment des
activités cinématographiques et de vidéo). |
77.02 |
Services de spectacles musicaux, de danse, de
théâtre, de représentation artistique et de cirque, de spectacles de sons et
lumières fournis par des producteurs ou des artistes amateurs ou
professionnels ( comprend également les bals et discothèques). |
77.03 |
Services auxiliaires des activités de spectacle
portant sur la réalisation et l'installation des décors, d'éclairages et de
sonorisation, sur la conception et la réalisation de costumes, sur la
scénographie, sur la traduction des spectacles et sur la vente de billets. |
77.04 |
Services d'enseignement artistique. |
77.05 |
Services d'agence de presse écrite, photographique,
radio ou télédiffusée ou cinématographique. |
77.06 |
Services d'agence de reportage en direct aux
stations de télévision. |
77.07 |
Services d'acquisition, de catalogage, de
conservation, de restauration et de recherche de livres et publications
similaires, de disques, de vidéos et de supports multimédias (comprend
également les services de prêt comme les bibliothèques, les ludothèques, les
médiathèques). |
77.08 |
Services de gestion (acquisition, catalogage,
conservation et recherche) d'archives publiques. |
77.09 |
Services d'exploitation et de restauration
d'archives publiques ou historiques. |
77.10 |
Services de gestion, de conservation et de
restauration des collections des musées, y compris les services de gestion,
de conservation et de restauration du patrimoine mobilier protégé au titre de
la loi du 31 décembre 1993 ou conservé dans les monuments historiques. |
77.11 |
Services de conception d'expositions temporaires. |
77.12 |
Services de préservation des sites classés ou
inscrits et conception de projets culturels y afférents. |
77.13 |
Services relatifs à la préservation des jardins
botaniques ou zoologiques et des réserves naturelles. |
77.14 |
Services d'organisation et de promotion des manifestations sportives. |
77.15 |
Services d'évaluation, d'enregistrement ou de
contrôle des prestations sportives. |
77.16 |
Services d'exploitation des installations sportives. |
77.17 |
Services de parcs de récréation, de plages, de parcs
d'attraction. |
77.18 |
Services de centres de vacances et de centres de
loisirs sans hébergement, classes de découverte, séjours jeunes et
linguistiques. |
77.19 |
Services d'animation culturelle, socioculturelle et
de loisirs, y compris organisation de loteries. |
77.20 |
Services de spectacles pyrotechniques dès lors qu'il
relève de la création d'un spectacle. |
77.21 |
Services concernant les actions éducatives péri- et
postscolaires. |
Services d'éducation, services de qualification et d'insertion
professionnelles, services de formation professionnelle. |
|
78.01 |
Services d'enseignement préscolaire, primaire,
secondaire, et supérieur à caractère général, technique ou professionnel (y
compris apprentissage et hors enseignement artistique) (1). |
78.02 |
Services de qualification et d'insertion
professionnelles (1) : - Services réalisés sous la forme de prestations d'appui et d'accompagnement à l'emploi, de formations ou d'expériences préqualifiantes ou certifiantes et destinés aux jeunes sans emploi, aux personnes rencontrant des difficultés ou de maintien de l'emploi, aux personnes handicapées. |
78.03 |
Formation professionnelle initiale destinée aux
agents des collectivités publiques (hors services de qualification et
d'insertion professionnelles). |
78.04 |
Préparation aux concours ou examens professionnels
destinée aux agents des collectivités publiques. |
78.05 |
Formation professionnelle continue destinée aux
agents des collectivités publiques : Bureautique et informatique (professionnels et utilisateurs). Juridique. Financière, budgétaire et économique. Langues. Management et ressources humaines. Techniques administratives. Hygiène et sécurité. Nouvelles technologies et communication. Politiques sanitaires et sociales. |
78.06 |
Services des écoles de conduite destinés aux agents
des collectivités publiques : Auto-écoles, écoles de pilotage. |
Services immobiliers |
|
79.01 |
Services des agences immobilières : Services d'intermédiaires en achat, vente ou location de biens immobiliers. Services d'expertise immobilière ou foncière. |
79.02 |
Services d'administration d'immeubles : Ensemble des prestations nécessaires au fonctionnement d'un immeuble (y compris prestations d'état des lieux, d'affacturage, de relevé de compteurs, de diagnostic d'amiante, plomb, etc.). |
79.03 |
Conseil en immobilier. |
79.04 |
Services de promotion immobilière |
Services de contrôle, d'analyses et d'essais de produits, matériaux,
fluides ou équipements (hors construction) |
|
80.01 |
Contrôle technique automobile. |
80.02 |
Contrôles et analyses de l'environnement : Sol, eau, air et autres fluides. |
80.03 |
Essais et analyses en vue de la délivrance d'une
attestation de conformité (certification, normes, contrôles réglementaires
périodiques de conformité et de sécurité) : Tous essais et analyses visant à établir la conformité d'un produit, matériel ou matériau à un référentiel (pour obtenir notamment une marque ou un label) ou à un règlement. |
80.04 |
Analyses et essais de produits et biens d'équipement
et de travail pour amateurs et professionnels : Tous essais et analyses de produits et biens d'équipement et de travail, tels les équipements des protections individuelles, les machines-outils, les élévateurs, les machines électroportatives, en vue de l'obtention d'un marquage CE ou d'une autorisation de mise sur le marché. |
80.05 |
Analyses et essais d'équipements de la personne : Tous essais et analyses d'équipements de la personne essentiellement dans le domaine des textiles et de l'habillement pour vérifier la résistance à l'usure, l'imperméabilité, la tenue des teintures, la toxicité des produits qui peuvent être mis en contact avec la peau ou les muqueuses. |
80.06 |
Analyses et essais des biens sportifs et de
divertissement : Tous essais et analyses en vue d'assurer la sécurité des usagers d'équipements sportifs, d'aires de jeux, de jouets et de jeux. |
80.07 |
Analyses et essais de produits et biens d'équipement
ménager : Tous essais et analyses électriques, mécaniques ou de compatibilité électromagnétique, réalisés dans le cadre de la surveillance du marché, et permettant d'assurer la sécurité et la loyauté des produits et biens d'équipement ménagers. |
80.08 |
Analyses et essais des matériaux, produits et
matériels d'installation et d'équipement immobilier : Hors services de contrôles des constructions (71). |
80.09 |
Analyses et essais d'équipements de mesures, de test
et de santé : Prestations d'étalonnage répondant à des exigences réglementaires de métrologie. Essais des matériels de test médicaux. |
Services de maintenance (non prévus ailleurs) |
|
81.01 |
Maintenance des véhicules de transport de personnes
: Automobiles, autobus |
81.02 |
Maintenance des camions et des véhicules
utilitaires. |
81.03 |
Maintenance des cycles et cyclomoteurs. |
81.04 |
Maintenance des produits de la construction
aéronautique. |
81.05 |
Maintenance des produits de la construction navale
(à usage non militaire). |
81.06 |
Maintenance des matériels ferroviaires roulants. |
81.07 |
Maintenance d'engins spéciaux : Grue, chasse-neige. |
81.08 |
Maintenance des lanceurs et satellites. |
81.09 |
Maintenance des engins militaires : Tout engin militaire dont la maintenance n'est pas spécifiquement prévue dans la présente nomenclature. |
81.10 |
Maintenance d'équipements mécaniques : Moteurs et turbines, pompes, compresseurs, systèmes hydrauliques, engrenages et organes de transmission, roulements. |
81.11 |
Maintenance de machines d'usage général : Fours, brûleurs, équipements aérauliques et frigorifiques industriels, autres machines d'usage général. |
81.12 |
Maintenance de machines-outils : Pour métaux, bois, soudage. |
81.13 |
Maintenance de machines d'usage spécifique : Pour la métallurgie, l'extraction, la construction, l'industrie agroalimentaire, l'industrie textile, l'industrie du papier et carton, autres machines spécialisées. |
81.14 |
Maintenance des armes, munitions et explosifs à
usage non militaire, et des matériels et équipements de maintien de l'ordre
ou de sécurité. |
81.15 |
Maintenance des appareils ménagers. |
81.16 |
Maintenance des machines de bureau (hors
informatique) : Photocopieurs. |
81.17 |
Maintenance des machines et appareils électriques : Moteurs, générateurs, transformateurs. |
81.18 |
Maintenance des matériels d'imagerie. |
81.19 |
Maintenance des matériels de bloc opératoire. |
81.20 |
Maintenance des matériels d'anesthésie réanimation,
soins intensifs. |
81.21 |
Maintenance des matériels d'assistance fonctionnelle
et d'exploration fonctionnelle. |
81.22 |
Maintenance des matériels d'endoscopie et de
vidéoendoscopie et d'échoendoscopie. |
81.23 |
Maintenance des équipements médicaux et techniques
divers. |
81.24 |
Maintenance des équipements médicaux de thérapie. |
81.25 |
Maintenance des équipements de laboratoire. |
81.26 |
Maintenance des machines et matériels de chauffage. |
81.27 |
Maintenance des matériels sanitaires et de
plomberie. |
81.28 |
Maintenance d'installation de levage et de transport
électro-mécanique : - Ascenseurs, monte-charge, escaliers et trottoirs roulants, lève-handicapés motorisés, travellators. |
81.29 |
Maintenance d'installations et d'équipements de
protection contre l'incendie. |
81.30 |
Maintenance d'installations et d'équipements de
contrôle des accès, de portes automatiques. |
81.31 |
Maintenance de matériels et équipements pour la
gestion de biens immobiliers : - Domotique, télérelevage. |
81.32 |
Maintenance des matériels optiques, de précision et
photographiques (y compris montres, pendules, horloges). |
81.33 |
Maintenance d'équipements de radio, télévision et
communication (hors télécommunication et téléphonie). |
81.34 |
Maintenance des instruments de mesures et de
contrôle. |
81.35 |
Maintenance des instruments de musique. |
81.36 |
Maintenance des matériels agricoles. |
81.37 |
Maintenance des armes, munitions et explosifs à
usage militaire. |
81.38 |
Maintenance des bombes, torpilles, mines, missiles,
roquettes, grenades et autres sortes de projectiles. |
81.39 |
Maintenance des chars et autres véhicules de combat,
de transport ou de montage d'armes. |
81.40 |
Maintenance des équipements ou matériels de détection,
contremesure, d'écoute, de cryptologie, de brouillage, de leurre, à usage
militaire. |
81.41 |
Maintenance des navires de guerre et des équipements
navals à usage militaire. |
81.42 |
Maintenance des aéronefs à usage militaire: cellules
et équipements associés. |
81.43 |
Maintenance des moteurs pour aéronefs et équipements
associés à usage militaire. |
81.44 |
Maintenance des moyens électriques, électroniques,
et simulation pour aéronefs à usage militaire. |
81.45 |
Maintenance des équipements à dominante fluide pour
aéronefs à usage militaire (vérins, trains d'atterrissage). |
Travaux de la chaîne graphique, d'impression et de reprographie. |
|
82.01 |
Conception graphique, maquette. |
82.02 |
Pré-presse : Travaux de composition et de photogravure, flashage. |
82.03 |
Travaux d'impression offset. |
82.04 |
Autres travaux d'impression et de reprographie |
82.05 |
Travaux de façonnage de produits imprimés. |
82.06 |
Autres travaux de la chaîne graphique : Travaux de reliure, de restauration, de finition. |
82.07 |
Reproduction d'enregistrements sonores et vidéo. |
Services personnels |
|
83.01 |
Coiffure et soins de beauté. |
83.02 |
Entretien corporel : Cures, relaxation, massages. |
83.03 |
Toilettage, dressage et tatouage des animaux. |
83.04 |
Services funéraires. |
83.05 |
Ecrivains publics. |
83.06 |
Services domestiques : Agence de placement d'employés de maison, jardiniers, cuisiniers. |
83.07 |
Réparation d'articles personnels ou domestiques : Chaussures, bagages, vêtements, bijoux. |
Services annexes à l'agriculture, la pêche, l'élevage,
l'horticulture, la chasse et l'industrie agroalimentaire. |
|
84.01 |
Services annexes aux cultures productives : Préparation des terres. Protection et traitement des cultures. Taille, récolte et conditionnement des produits. Exploitation des systèmes d'irrigation. Ensilage. |
84.02 |
Maintenance des espaces verts, parcs, jardins,
plantations ornementales: y compris maintenance des jeux d'enfants installés
dans les parcs et jardins. |
84.03 |
Services annexes à l'élevage : Insémination. Tonte. Hébergement et entretien des animaux Equarrissage. |
84.04 |
Services annexes à la pêche, à la pisciculture et à
l'aquaculture. |
84.05 |
Services annexes à la sylviculture et au travail du
bois : Services des pépinières forestières. Entretien et gestion des forêts. Evaluation et débardage du bois. Services d'imprégnation du bois. |
84.06 |
Services annexes à la chasse : Entretien des réserves de chasse. Repeuplement en gibier. |
84.07 |
Transformation, préparation , stérilisation, conservation des aliments et boissons. |
Services industriels |
|
85.01 |
Services de confection et d'ennoblissement textiles
: Confection textile (y compris pour l'ameublement). Teinture et apprêt de fils et de fibres. Blanchissement de tissus et d'étoffes. Impression des textiles. |
85.02 |
Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures : Liquéfaction ou gazéification d'hydrocarbures aux fins de transport. Forages d'hydrocarbures. |
85.03 |
Services du traitement des métaux et de mécanique
générale : Travaux de grosse forge et de forge libre. Travaux d'estampage. Travaux de frittage. Revêtement métallique des métaux. Revêtement non métallique des métaux. Traitement thermique des métaux. Autres traitements de surface des métaux ( anodisation, décapage, polissage). Façons de décolletage. Façons d'usinage par enlèvement de métal. Reconstruction de moteurs thermiques. Travaux d'orfèvrerie (soudure, ciselure, émaillage). |
85.04 |
Prestations connexes de l'ameublement : Laquage, vernissage, dorure, peinture sur meubles. Capitonnage, garnissage de meubles. Service des tapissiers décorateurs. Marqueterie, sculpture, gravure sur bois, encadrement. Rénovation de meubles. |
85.05 |
Services de conditionnement à façon (hors routage) : Conditionnement à façon de marchandises diverses ( aliments, médicaments, produits ménagers, articles de mercerie ou quincaillerie) par tous procédés. Emballage sous film plastique rétractable. Remplissage de sacs et sachets. Emballage ou étiquetage de colis et produits divers. |
Prestations scientifiques et techniques liées aux sciences de la
terre (hors services liés à la réalisation d'opérations de construction de
bâtiment, infrastructures ou ouvrages industriels) |
|
86.01 |
Etudes et conseils en sciences de la terre : - Etudes et conseils en sciences de la terre préalables à tout projet minier faisant appel à la géophysique, la géologie. - Etudes de faisabilité et d'impact, chiffrement économique du projet minier correspondant. |
86.02 |
Services de prospection souterraine : - Collecte d'informations sur le sous-sol par toutes techniques (sismographie, gravimétrie). |
86.03 |
Services de prospection de surface : - Collecte d'informations sur la surface terrestre par toute techniques (géodésie, nivellement, photogrammétrie) et relevés hydrographiques. |
86.04 |
Services d'établissement de cartes,
photo-interprétation, systèmes d'informations géographiques : - Etablissement des fonds de cartes de toutes natures ( géologie, géodésie, océanographie, hydrographie, topographie) et pour tous usages (transports, navigation, loisirs, cadastre). - Elaboration des systèmes d'information géographiques. - Services de photo-interprétation. |
86.05 |
Services météorologiques. |
( 1 ) Les services de l'article 30 du code des
marchés publics figurent dans la présente nomenclature afin de permettre
uniquement à la personne responsable du marché de les identifier dans les
documents qui devront être remis au comptable. |